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4 430 résultats pour « Bibard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00756

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 septembre 2016), qu'à compter du 1er novembre 2010, Mme Y... a collaboré avec le service "mode" du magazine Biba

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742311d

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

il apparaît que ses dires sont crédibles, - des observations faites par l'expert psychologue qui souligne que si Philippe X... est innocent, "il est difficile de comprendre pourquoi il se réfugie bizarrement

Source officielle
CC

cr

PARIS, du 4 juillet 1997, qui, dans l'information suiviec/Pascal Y

613725cbcd580146774208ff

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

se trouvant dans les locaux incendiés, qu'il n'avait pas acheté les marchandises qui auraient permis de confectionner le pain et les gâteaux le lendemain du sinistre, et qu'il avait eu une conduite bizarre

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Albert du ROY

613725adcd5801467741fb28

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

simplement présentées comme un "mensonge" entre guillemets, sur l'enterrement de deux cadavres auquel la partie civile aurait procédé dans un bois en 1974, et en les rapprochant de faits qualifiés de "bizarres

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6263992481d302277d8e8c16

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

[D] et exerçant sous l'enseigne la Billarderie, exploite à Nancy un magasin qui vend des billards, des jeux de fléchettes et d'échec et des baby-foot.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

678b470a8cafc520068c15e1

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[F] [G] Représenté par Me Pascal BIBARD de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE [2] [Localité 3] Représentée en 1ère instance par : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01145

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blue Bird

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10514

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

d'un billard dans l'établissement mais n'avoir pu déterminer s'il s'agissait du billard appartenant à Mme Martine Y... ; qu'il résulte des autres éléments du dossier qu'à cette date, il s'agissait du

Source officielle
?

ADLC

ADLC:12-DCC-83

droit de la concurrence

13 juin 2012

13 juin 2012

relative à la fusion entre Nordmilch eG, Humana Milchunion eG et Molkereigenossenschaft Bad Bibra eG

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère Chambre civile

67820c640f5e5278a797385a

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[B] [E] Représenté par Me Pascal BIBARD de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉS M. [N] [U] Mme [W] [U] PARTIE INTERVENANTE M.

Source officielle
CA

2e Chambre

60339dd37d0ed5528557c401

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

Le 2 octobre 2012, la société BIGARD Cie Ltd a demandé la remise au rôle de l'affaire.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af59174406805d4118de0

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Adresse 3] Me Faten BOUBZIZ, avocat au barreau de LILLE ET : INTIME Monsieur [I] [B] né le 26 Juillet 1985 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Me Pascal BIBARD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02369

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 9 juin 2011), que, par acte du 30 juillet 1998, la société Etablissements Roth et Bicard,

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100386_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100387_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100388_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100391_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA00590_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Elisabeth Durieux, représentant la SA Groupe Bigard.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c105a4bf9fd47c90a137eb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

paritaire de CHAUMONT, section IN, décision attaquée en date du 27 Janvier 2021, enregistrée sous le n° 19/00036 APPELANT : [P] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pascal BIBARD

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63943178dbd75c05d41ff2c2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Ordonnance N° [V] C/ [T] copie exécutoire le 26 octobre 2022 à Me Bibard, Me Van der Beken CB/MR COUR D'APPEL D'AMIENS

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BIBARD

SIREN 381729631GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

19/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL DE BIBARDIES

SIREN 398159178GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

09/08/2026

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Dépôts des comptes

EMILIE BIBARD ARCHITECTE

SIREN 935074971GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

07/07/2026

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Dépôts des comptes

RB CONSULTING ROLAND BIBARD CONSULTING

SIREN 504097635GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

13/05/2026

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Modifications et radiations RCS B

CCTA BIBARD-LE TURNIER

SIREN 998938278GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

04/05/2026

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