des indications quant aux livres et films à caractère érotique vus chez X... et quant aux gestes pratiqués par lui ; que, sur ce dernier point, il a décrit notamment les attouchements sur lui : " des bisous

A..., Bisson, Lemaire, Leveque, Leveque, Leveque et Noisette demandent au tribunal l’annulation de cet arrêté.

responsable de l'étiquetage final du produit sur le marché ; que les premiers juges ont, à juste titre, relevé une infraction de ce chef, puisque la traduction de l'étiquetage n'était pas apposée sur le bidon

l'étranger (CFE) est recevable, que les premiers juges ont fait une juste appréciation du préjudice moral subi par cette partie civile en condamnant solidairement Y... et X... à lui payer, avec Pillay, Billon

D E C I D E : Article 1er : La requête du centre hospitalier de Lisieux Robert Bisson est rejetée.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... et à la SCP Lefebvre, Bisson, Beghain et Burthe-Mique du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est

#Caisse régionale d'assurance maladie de Paris contre Giuseppina Biason.#Demande de décision préjudicielle: Cour d'appel de Paris - France.#Affaire 24-74.

C, représenté par Me Le Dantec, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 novembre 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux a suspendu sa participation

_____ [G] Pourvoi n° : J 23-16.775 Demandeur(s) : Mme [D] divorcée [O] et autre Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur(s) : la société du Ranch des Bisons

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Les Tonnelleries de Bourgogne, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ la société Tonnellerie Billon

les observations du représentant de la Préfecture qui a sollicité la prolongation de la mesure de rétention administrative ; Vu les observations de l’intéressé ; Vu les observations de Me Nathalie BILLON

Ils vont ensuite chercher un bidon d'essence, avant de se diriger vers une forêt de Seine-et-Marne.

motifs adoptés des premiers juges que, le 23 juin 1993, Guy X..., Ernest A... et Jean-Noël Y... se retrouvaient à 23 heures 30 à Beaurepaire; que Guy X... avait apporté un rouleau de scotch noir, un bidon

tels agissements n'étaient pas conformes à ce que l'on pouvait attendre des rapports entre un beau-père et une belle-fille ; que, par ailleurs, Carina Y... a expliqué que Manuel X... lui faisait des "bisous

conclusion d'une enquête sur l'activité de l'association Muslim Association et que Maamar X... est " considéré comme le principal animateur de Muslim Association" laquelle est une " nébuleuse de sociétés bidon

Le 17 juillet 2019, les 19 bisons de l'élevage de M. E situé au domaine de la Sasse à Megève se sont échappés de leur enclos pour divaguer dans les alpages.

ESSENTIELLEMENT CONSIDERE QUE VAN GEFFEN N'ETAIT PAS LE SEUL DIRECTEUR DE LA SOCIETE HOLLANDAISE DE BREDA, DANS LAQUELLE IL N'AVAIT D'AILLEURS QUE DES POUVOIRS LIMITES, ET QUE LE CAPITAL DE LA SOCIETE BISON

et fils transports (Bisson) et, projetés sur les diverses remorques, sont décédés immédiatement ; que Mme Esther Y..., veuve de Victor X... et mère de Dora X..., leur fille mineure, ainsi que Mme Laurie

l'article L. 521-1 du code de justice administrative, a suspendu l'exécution de la décision du 25 juin 2013 par laquelle le vétérinaire inspecteur de la Haute-Savoie a procédé à la saisie de viandes de bisons

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bizonnes à sa demande de communication