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2 746 résultats pour « Blandine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372171cd580146773f3c93

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Dampierre-sur-Loire (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au profit de : 1°/ La Société d'exploitation des Etablissements Blandin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9374d

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Elisabeth DE BOISSIEU de la SELAS SAINT YVES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0218 INTIMÉES Madame Blandine Y... née le 08 octobre 1973

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed58

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Jugement rendu (e) le 22 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 01319 Copies exécutoires délivrées à : Me Blandine

Source officielle
TJ

Chambre 03

69a20d1ccdc6046d47f86ce2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 1er Avril 2025 par Emmanuelle BOUYÉ, Présidente, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007852888

Admin. suprême

4 novembre 1994

4 novembre 1994

Gervasoni, Auditeur, - les observations de Me Cossa, avocat de Mme Blandine X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00981

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Pierre A... a fait donation à Mme Colette A... d'un immeuble dit Coco sis à Blondin (Maroc), Qu'afin d'asseoir leur plainte, les parties civiles ont produit une expertise privée datée du 17 avril 2007

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2604081_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Blandin, avocate de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301525

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Fonteneau aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Blandin Fonteneau à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a045

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Par ordonnance du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX en date du 21 novembre 2002 l'exercice de l'autorité parentale sur l'enfant Blandine a été confié à Madame Z..

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

67882fcfc21c0e53e790f011

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de la SELEURL CHLOÉ BLANDIN AVOCAT, avocats au barreau de NANCY, vestiaire : 15 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame [J] [O] Greffier Monsieur Anthony BONTEMPS DÉBATS : A l

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19e31dc191d02361779

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Présidente, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513258_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

A..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6629f36bdc6faf0009588981

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Maître Blandine Arents, avocate de M.

Source officielle
CC

civ2

60794c889ba5988459c45eaf

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

avait pris la fuite, a été condamné du chef d'omission de porter secours par un arrêt de cour d'appel qui a alloué diverses sommes aux consorts Y... en réparation de leurs préjudices moraux ; que Mme Blandine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00876

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blandin

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310342

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

Ainsi que l'a justement relevé le premier juge, la société SETC avait connaissance dès l'avenant du 29 avril 2009 au bail commercial qui lui a été consenti par la SCI Blandin, que la terrasse

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

69ef1c34cdc6046d47b0045a

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Yann BURNICHON vice procureur placé près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 20 avril 2026, DEBATS : A l'audience publique tenue le 23 avril 2026 par Blandine FRESSARD

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19d31dc191d02361713

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505462_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

B... demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 17 février 2025 par lequel le maire de la commune de Blandin a accordé un permis de construire à la GAEC de la Richardière.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00556

Cassation

9 juin 2015

9 juin 2015

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'EARL Blondin

Source officielle

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