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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/M. X
61372171cd580146773f3c93
12 février 1991
Dampierre-sur-Loire (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au profit de : 1°/ La Société d'exploitation des Etablissements Blandin
Cour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9374d
25 novembre 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Elisabeth DE BOISSIEU de la SELAS SAINT YVES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0218 INTIMÉES Madame Blandine Y... née le 08 octobre 1973
6253cc02bd3db21cbdd8ed58
14 décembre 2011
Jugement rendu (e) le 22 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 01319 Copies exécutoires délivrées à : Me Blandine
Chambre 03
69a20d1ccdc6046d47f86ce2
1 avril 2025
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 1er Avril 2025 par Emmanuelle BOUYÉ, Présidente, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007852888
4 novembre 1994
Gervasoni, Auditeur, - les observations de Me Cossa, avocat de Mme Blandine X..., - les conclusions de M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00981
4 mai 2017
Pierre A... a fait donation à Mme Colette A... d'un immeuble dit Coco sis à Blondin (Maroc), Qu'afin d'asseoir leur plainte, les parties civiles ont produit une expertise privée datée du 17 avril 2007
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2604081_20260429
29 avril 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Blandin, avocate de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301525
13 décembre 2011
Fonteneau aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Blandin Fonteneau à payer à M.
6253ca16bd3db21cbdd8a045
7 février 2008
Par ordonnance du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX en date du 21 novembre 2002 l'exercice de l'autorité parentale sur l'enfant Blandine a été confié à Madame Z..
Ch. 3 Cab. 3
67882fcfc21c0e53e790f011
14 janvier 2025
de la SELEURL CHLOÉ BLANDIN AVOCAT, avocats au barreau de NANCY, vestiaire : 15 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame [J] [O] Greffier Monsieur Anthony BONTEMPS DÉBATS : A l
66d8a19e31dc191d02361779
9 avril 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Présidente, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.
DTA_2513258_20260203
3 février 2026
A..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle
Pôle 4 - Chambre 10
6629f36bdc6faf0009588981
24 avril 2024
Maître Blandine Arents, avocate de M.
civ2
60794c889ba5988459c45eaf
9 juin 1993
avait pris la fuite, a été condamné du chef d'omission de porter secours par un arrêt de cour d'appel qui a alloué diverses sommes aux consorts Y... en réparation de leurs préjudices moraux ; que Mme Blandine
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00876
18 mai 2017
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blandin
ECLI:FR:CCASS:2021:C310342
17 juin 2021
Ainsi que l'a justement relevé le premier juge, la société SETC avait connaissance dès l'avenant du 29 avril 2009 au bail commercial qui lui a été consenti par la SCI Blandin, que la terrasse
Hospitalisation D'office
69ef1c34cdc6046d47b0045a
24 avril 2026
Yann BURNICHON vice procureur placé près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 20 avril 2026, DEBATS : A l'audience publique tenue le 23 avril 2026 par Blandine FRESSARD
66d8a19d31dc191d02361713
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.
ORTA_2505462_20251010
10 octobre 2025
B... demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 17 février 2025 par lequel le maire de la commune de Blandin a accordé un permis de construire à la GAEC de la Richardière.
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00556
9 juin 2015
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'EARL Blondin
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