animé pour retourner sur les lieux avec son revolver chargé, était de tuer Hélène Z..., puis de se suicider ; que deux coups de feu ont été tirés en direction de Francis Y... qui accourait en brandissant

#Komisija Europskih zajednica protiv Ujedinjene Kraljevine Velike Britanije i Sjeverne Irske.#Predmet C-359/97.

Brđanin jointly with a view to securing a friendly settlement of the above-mentioned case pending before the European Court of Human Rights.

Spirit ont été commercialisés par la société Menswear Spirit France, créée en avril 1993 et immatriculée au registre du commerce et des sociétés en mai suivant, et autorisée par la société Worldwide Brands

Z..., conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du groupement foncier agricole de Briane, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme X..., de M.

Jean-François Z..., demeurant La Tondrie, 44810 Héric, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Briand-David

X..., demeurant station-service Antar, rue Aristide Briand à Petit-Couronne (Seine-Maritime), 2°) Mme Martine A..., épouse de M.

télévision des ressources financières importantes; qu'en l'espèce, et en l'absence d'élément établissant l'existence d'une quelconque rémunération, la Cour n'en retient pas moins que le fait de brandir

ORDONNANCE Décision publique Contradictoire en premier ressort EXPOSE DU LITIGE La COMMUNAUTE DE COMMUNES LES [Localité 8] BRIARDES [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 10] [Adresse 6] a fait procéder

déclaré le prévenu coupable de voies de fait commises à l'aide ou sous la menace d'une arme ; "aux motifs que le fait de proférer des menaces après avoir volontairement brisé un cendrier et en brandissant

., Christian X... était en train de le raccompagner vers l'extérieur, lorsqu'il s'est plaint de la tête ; le témoin A...qui travaillait à l'usine a déclaré aux gendarmes : "... j'ai vu Mohamed Y... brandir

légales au regard des textes visés au moyen ; "alors que, d'autre part, Léonidas Y... avait fait valoir dans ses conclusions d'appel (page 10 2) qu'il avait repoussé José X... qui reconnaissait avoir brandi

de l'annexe 5 à la requête) adressées par la direction des achats d'EDF aux sociétés Nexans France (72, avenue de la Liberté à Nanterre 92), Pirelli Energie Cables et Systèmes (23, avenue Aristide Briand

articles L. 59, L. 59 B et R. 59-1 du Livre des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle fiscal au cours duquel la Société d'équipement foncier et immobilier Briarde

premier président Arrêt n° 12190 F-P+B Pourvoi n° Z 10-11.746 Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formée par mémoire spécial reçu le 3 juin 2010 et présenté par la SCP Delaporte, Briard

#Comisia Comunităților Europene împotriva Regatului Unit al Marii Britanii și Irlandai de Nord.#Cauza C-40/92.

PARIS, le cinq novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD

[P] et a brandi un couteau. 3. MM. [V], [P] et [D] ont alors entouré M. [O]. Ce dernier s'est dirigé vers M. [D] puis vers M. [V] qui a fait usage de son arme de service à deux reprises, M.

François GENICON, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Monsieur Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Luc BRIAND. 30/10/2023 : Copie

En l'espèce, la SAS [1] Brands invoque le fait que M.