Robert, Jacques Y..., 2°/ Mme Brigitte Y... née X..., 3°/ Mme Nathalie, Jeanne Y..., 4°/ M.

Brigitte, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 8 février 2001, qui, pour banqueroute, les a condamnés, chacun, à 18 mois d'emprisonnement avec

Brigitte, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS en date du 22 août 1991, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction prolongeant sa détention provisoire ; Vu

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 JANVIER 2020 La société Brigbern

Z... a fait pratiquer une mesure de saisie-vente ; que Mmes Brigitte et Natacha X... et les sociétés Caco et Ariane immobilier ont assigné M. X... et M.

Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que pour déclarer Bernard X... coupable de violences volontaires n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail sur la personne de Brigitte

Brigitte, épouse Y..., - Z... Bernard, - A...

Brigitte, - X...Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 décembre 1993, qui, pour fraudes fiscales et omission d'écritures en comptabilité, les a condamnés respectivement

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Brebières promotion aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Brebières promotion

de la feuille de motivation que, pour déclarer constituée la circonstance de préméditation aggravant les faits de violences ayant entraîné une ITT n'excédant pas huit jours sur la personne de Mme Brigitte

: - La SOCIETE MAIFFRET SADUC , partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 6 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre Brigitte

Brigitte, épouse X..., - X...

Mme Corinne A..., veuve Z..., prise en son nom personnel et en qualité de représentante légale de ses trois enfants mineurs, Charlotte, Mathilde et Yann Z..., Mme Elisabeth B..., épouse Z..., Mme Brigitte

André X... et de Mmes Y..., Brigitte, Catherine et Marie-Pierre X... (les consorts X...), par M.

443, 444, 445, 446, 433-A, 479, 1791, 446, 448, 465, 480, 494 du Code général des impôts, 54 OAD de l'annexe IV du même Code, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Brugère

Brigitte, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 25 mai 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamnée à 5 000 francs d'amende et a ordonné,

Christian X..., domicilié [...]                                                                           , 3°/ à Mme Brigitte X..., domiciliée [...]                                          , 4°/ à

X..., domiciliée [...]                            , 4°/ à Mme Claude X..., épouse Alaoui Z..., domiciliée [...]                                 , 5°/ à Mme Brigitte X..., épouse A..., domiciliée [...