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525 résultats pour « Brigitte JEANNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007852039

Admin. suprême

14 septembre 1994

14 septembre 1994

Jean-Louis K..., demeurant ... ; - n° 131048, présentée par Mme Brigitte R..., demeurant ... ; - n° 131049, présentée par Mme Annie XF..., demeurant ... ; - n° 131050, présentée par Mlle Marguerite S..

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61632b3681886c8c1bac9762

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

Philippe BOCQUILLON, avocat au Barreau de Paris - toque E1085 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Jeannine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccc6

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

ENTREPRISE : Ordonnance du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 08 Juillet 2008 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur Christian X... ... 37240 CIRAN Madame Jeanine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301104

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Blal D..., Mme Houria E...épouse F..., Mme Jacqueline G...veuve H..., Mme Jeanine A...veuve Z..., Mme Jeanine I...veuve J..., Mme Régine K...veuve H..., Mme Annie J..., Mme Brigitte Lina J...; le registre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd9029b

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Paul X... et Mme Jeannine Z... se sont mariés le 15 décembre 1979. Tous deux étaient veufs, leur époux et épouse respectifs étant décédés en 1975.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae78ebcdc6046d470325fc

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

JUGEMENT DU SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F475 Procédure 2025RJ0079 REDRESSEMENT JUDICIAIRE : La SA NH TherAguix [Adresse 1] Date d'ouverture : 05/02/2025 Juge-Commissaire : Monsieur JEANNEL

Source officielle
CA

15e chambre

60360d9f5fb450723e627b9f

Appel

6 janvier 2016

6 janvier 2016

Jugement rendu(e) le 03 Juillet 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE N° RG : 13/00059 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL GINISTY MORIN LOISEL JEANNOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0e2ec25a97f0381f5313

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

de mission APPELÉE EN CAUSE SA PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE prise en la personne du Président de son directoire [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître Elisabeth JEANNOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92128

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Il convient par conséquent de requalifier la demande d'irrecevabilité formée par Jeanine Y... en une demande de nullité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0c

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

* * Mmes Brigitte X..., Isabelle Y..., Nadine B..., Diane C..., Céline D..., Sabrina E..., Myriam F..., Françoise G..., Maryse Z..., Elodie H..., Marie I..., Jeannine J... , Cécilia K...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

67932fd89097fd849ae8ab50

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

domicilié ès qualités au siège social sis, CENTRE COMMERCIAL RÉGIONAL [Localité 5] 2 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0431 et par Me Brigitte

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943228

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

Jean-Claude T... demeurant ..., M. Serge U... demeurant ..., M. Jean V... demeurant ..., M. Claude XW... demeurant ..., Mme Odette XX... demeurant ..., M.

Source officielle
CC

soc

6137232bcd58014677406538

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Jean-Marc ZF..., 100 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddfc

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine CLERC, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.

Source officielle
CE

2ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008141027

Admin. suprême

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Jean-Yves D, à M. Jean E, à Mme Sophie F, à Mme Nicole G, à Mme Annick H, à M. Stéphane I, à Mme Sylvie J, à M. Alain K, à M. Denis L, à Mme Christine M, à M. Michel N, à M. Bertrand O, à M.

Source officielle
CC

comm

61372362cd58014677409101

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

A..., agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la SNC Les Banquettes rouges, domicilié ..., 3 / Mme Brigitte D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7b5

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

A... ... 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée par Me ZELMATI, avocat au barreau de Lyon Madame Jeanne M... ... 69003 LYON 03 représentée par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a8

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

CARNEGI prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 4 rue Auguste Perret 92500 RUEIL MALMAISON représentée par la SCP Hervé- Jean POUGNAND, avoué

Source officielle
CC

civ2

6137214dcd580146773f2abe

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Edouard Paul Eugène Z..., demeurant ..., 9°/ de Mme Ginette D... épouse A..., demeurant à La Rivière de Corps (Aube), ..., 10°/ de Mme Brigitte Jeannine Z... épouse Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dedd

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

née le 17 Octobre 1972 à LE MANS (72000) ... 69760 LIMONEST représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Brigitte DISMIER, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle

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