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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 1
6163f88f52184c47dc90bb0b
8 décembre 2009
8 décembre 2009
octobre 2009, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte
Source officiellecr
61372591cd5801467741ed94
23 mars 1994
23 mars 1994
était appuyé sur une autre voiture en avait pris le volant et mis le contact et qu'en raison de l'enclenchement d'une vitesse, il précisait avoir entendu un léger bruit provenant du choc entre les deux
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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30 septembre 2015
30 septembre 2015
de l'Association REGNAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R197, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure
Source officielle4ème Chambre
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
Me [A], aux droits duquel vient la SCP Vercoutère-Degano-Cordier-Renoult est engagée ; En conséquence, - condamné la SCP Vercoutère-Degano-Cordier-Renoult à verser aux consorts [D] la somme de 165000
Source officielleCour d'Appel
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6 février 2007
6 février 2007
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87950
25 août 2005
25 août 2005
Celui-ci avait porté plainte pour vol à la Brigade de VIGY début septembre 2004, or, l'examen des écoutes téléphoniques montre que X... savait que c'était E... qui avait volé le téléphone portable de sa
Source officielleRETENTIONS
62e8be824f6d33e2e97f09b2
1 août 2022
1 août 2022
11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Ludwig PAWLOWSKI, greffier, En présence du ministère public, représenté par Jean- Daniel REGNAULD
Source officiellesoc
61372178cd580146773f406d
26 juin 1991
26 juin 1991
Michel XZ..., demeurant à Louviers (Eure), ..., 8°) Mme Brigitte XE..., demeurant à Martinvast (Manche), rue Brisset, résidence Bellefeuil, 9°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b0a
3 novembre 2020
3 novembre 2020
Représentée par Me Brigitte BEAUMONT de la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0372 Assistée de Me Martine DURAND de la SELARL Cabinet BEAUMONT, avocat au barreau de
Source officiellecr
6137264dcd580146774247e3
6 avril 2004
6 avril 2004
21 et surtout du conducteur du véhicule qui la suivait, lequel indique clairement que c'est parce qu'il a été heurté par le véhicule de type Renault Express arrivant en sens inverse à vive allure que
Source officielleChambre 1-2
653219979e4ea48318f5a943
19 octobre 2023
19 octobre 2023
RENAULT ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
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25 novembre 2008
25 novembre 2008
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIES D'ANGERS 32 rue Louis Gain 49037 ANGERS CEDEX représentée par Monsieur Emmanuel RENAULT, agent de la caisse, muni(e) d'un pouvoir spécial EN LA CAUSE : DIRECTION
Source officielle2ème chambre
DTA_2303390_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
D E, qui exerce les fonctions de gendarme, a été affecté le 1er juillet 2016 à la brigade de proximité d'Evrecy en qualité d'enquêteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d3
21 mai 2013
21 mai 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, président Madame Anne DUFAU, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4f4
17 avril 2012
17 avril 2012
Le groupe Claas est entré en 2003 au capital de la société Renault agriculture, qui après rachat complet a pris en 2008 la dénomination de la sas Claas Tractor.
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Jacky Essirard, - Mme Brigitte Bihan, - M. Jean-Paul Anizan, - M. Claude Alligne, - M.
Source officielleCour d'Appel
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4 mars 2008
4 mars 2008
Quant au véhicule Renault Clio, il reconnaissait l'avoir acheté 1. 000 euros à un jeune d'Ensuès au courant de l'année 2007, tout en sachant qu'il était volé.
Source officielle1ère Chambre
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16 mai 2022
16 mai 2022
KOSOVO) domicilié 13 route de Lory - 57050 METZ Bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/04749 du 31/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY Représenté par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1a3
19 février 2009
19 février 2009
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, Monsieur André CHAPELLE, Conseiller, GREFFIER, lors des débats : Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e526
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Signé par Madame Brigitte ARNAUD PETIT, conseiller, pour le président empêché, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS
Source officiellePage 6 sur 17