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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721b6cd580146773f66b2
16 juillet 1992
16 juillet 1992
(Allier), pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SARL Tuilerie Briquetterie du Bourbonnais, dont le siège est rue Gabriel Péri à Bruxières-les-Mines (Allier), 3°) la SA
Source officielleEloignement urgent
DTA_2505775_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Brueziere La République mande et ordonne au préfet d’Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielleEloignement urgent
DTA_2506726_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Brueziere La République mande et ordonne au préfet de la Sarthe en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleEloignement urgent
DTA_2506733_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Brueziere La République mande et ordonne au préfet du Morbihan en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleChambre 1-8
65a8d06de12c85000874adad
17 janvier 2024
17 janvier 2024
06702 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHMWK [C] [N] épouse [L] C/ [Z] [R] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie FAISSOLLE Me Benoît BRUGUIERE
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2602947_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Bruézière La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2403893_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Bruézière La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun,
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61627772a2bc6369e8386cfe
21 novembre 2013
21 novembre 2013
de la SELARL THOMA BRUNIERE , avocat au barreau de COMPIEGNE L'EARL DE [Adresse 2] comparante en personne par Monsieur [F] [V], gérant, [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée de Me
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2419966_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le no 2419789 le 19 juillet 2024 et le 19 septembre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Watch Next Media, représentée par Me Bois et Me Brugière
Source officielleChambre des Urgences
69fd7985cdc6046d4703bf7e
29 avril 2026
29 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL EGERIA-[Localité 1] & ASSOCIES la SCP ABCD (AVOCATS BRUGIERE-DUBOIS-BOURGUEIL-CLOCET) la SCP REFERENS
Source officielle4ème chambre
DTA_2304082_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 octobre 2024 et 10 janvier 2025, la commune de Bagnolet, représentée par Me Brunière, conclut, à titre principal au rejet de la requête et, à titre subsidiaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90abe
25 septembre 2013
25 septembre 2013
représentée par Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES, Me Alexandre BRUGIERE, avocat au barreau de POITIERS.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA03251_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2024, le CCAS de Bagnolet, représenté par Me Bruniere, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00247_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2024, Mme B, représentée par Me Brunière, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de l'appelante une somme de 3 000 euros
Source officielleCh. civile et commerciale
631c2b4fbd7923fcb00afb63
8 septembre 2022
8 septembre 2022
COMPAGNIE NOUVELLE DE MANUTENTIONS ET D'EXPLOITATION PORTURAIRE Représentant : Me Arnaud DE LA BRUNIERE de la SELARL ARMA, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Maître [B] [M], es-qualités de mandataire
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2315021_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
A B, représenté par Me Bois et Me Brugière, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, à hauteur de 545 295 euros, des cotisations d'impôt sur le revenu à laquelle il a été assujetti au titre
Source officielleJAF section 3 cab 4
670426938d5cd4a875912828
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Totale numéro 2023/010352 du 11/04/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10] Ayant pour conseil Me Emilie BRUÉZIÈRE, Avocat, #L0224 DÉFENDEUR Monsieur [L] [D] [Adresse 5]
Source officielleEloignement urgent
DTA_2508819_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Bruézière La République mande et ordonne au préfet d’Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2202604_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Bruézière La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officiellePCP JCP fond
696e86f9cdc6046d47e9eff9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
le siège social est sis [Adresse 1] Représenté par Maître HENNEQUIN Catherine, avocat au barreau de Paris, DÉFENDEURS Madame [Y] [C] [U] épouse [K], demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître BRUEZIERES
Source officiellePage 6 sur 46