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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
61372299cd580146773feee1
20 décembre 1995
20 décembre 1995
Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63c105afbf9fd47c90a1381b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Gabriel Denecker, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué à l'audience par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 06 octobre 2022 tenue par Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9073a
24 mai 2013
24 mai 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Tribunal de Grande Instance
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245584
22 septembre 2025
22 septembre 2025
1947 Cascina Paolo BIGGI 1961 La Spezia Carlo BOLOGNINO 1948 Genova Alfredo BONGINI 1961 Genova Lorenzo BOZZANO 1955 Mele Mauro BRANDI 1954 Genova Luciano BRUCCINI 1947 La Spezia Giampiero Giuseppe BRUNI
Source officielleciv3
6137227acd580146773fd7f1
20 juin 1995
20 juin 1995
Bruno, Charles, Joseph Z..., demeurant ... (7e), 3 / Mme Corinne, Anne, Rose A..., demeurant ... (6e), 4 / M. Jérôme, Yves, Jacques Z..., demeurant ...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01293
21 février 2007
21 février 2007
Bruno, Z...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490954.20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
qu'il retient que les auteurs du PLUi auraient commis une erreur manifeste d'appréciation en autorisant les constructions sur le terrain litigieux, au motif que le dispositif actuel de secours et de lutte
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b2
21 décembre 2012
21 décembre 2012
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Jocelyne Y... ... 44300 NANTES Appelante, comparante en personne
Source officiellecr
61372670cd58014677425947
29 septembre 1999
29 septembre 1999
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officielleCour d'Appel
écembre 2006, à titre incident, sur les dispositions pénalesc/Monsieur X
6253c9c9bd3db21cbdd89379
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Bruno né le 09 Janvier 1968 à NANTES (44) fils de X... Alain et de Y...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106793_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
: 1°) d'annuler l'arrêté du 17 septembre 2021 par lequel la préfète de l'Ariège a autorisé le groupement pastoral de Taus Espugues à mettre en œuvre des tirs d'effarouchement non létaux de l'ours brun
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106983_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucas, rapporteure, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c1d
17 janvier 2001
17 janvier 2001
incendié les bâtiments du centre équestre " Le Tournebride ", perforé les pneumatiques de plusieurs véhicules et découpé des couvertures de chevaux le 12 avril 1997 ; que l'intéressé a décrit avec un luxe
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c02
22 octobre 2014
22 octobre 2014
de l'Aiguillerie 34000 MONTPELLIER Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES-LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE QUATORZE, Nous, Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f3
30 janvier 2013
30 janvier 2013
APPELANTS Monsieur Bruno Marie Joseph Roger X... ... 93190 LIVRY GARGAN Monsieur Jean - Paul Joseph X... ... 93190 LIVRY GARGAN représentés et assistés de la SELARL PELLERIN - de MARIA
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106982_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucas, rapporteure, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106984_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucas, rapporteure, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
613722b8cd580146774009bf
17 juillet 1996
17 juillet 1996
, de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de la société Servit, les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e144
8 octobre 2010
8 octobre 2010
.- Y... ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Mark BRUNO, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIME : Monsieur Louis Maurice Marcel Z... ... 97223 LE DIAMANT représenté par Me Joseph
Source officielle1ère Chambre
5fdc6c17b64a208fb1eabb08
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Bruno B..., Mme Anne-M... O... , Mlle Laurence B... et le G...
Source officiellePage 6 sur 53