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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50393
28 mars 2024
28 mars 2024
[V] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : le syndicat mixte de Pierrefonds aéroport de Saint Pierre et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492885.20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Free et
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026022579
13 juin 2012
13 juin 2012
Vu la décision du 19 octobre 2011 par laquelle le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a prononcé l'admission des conclusions du pourvoi de la SOCIETE FOUCHARD ET CIE dirigées contre l'arrêt n° 07VE00126
Source officielleciv3
613722c2cd580146774011f1
13 novembre 1996
13 novembre 1996
Weber, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Di Marino, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de Mme Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts
Source officielleciv3
613721bbcd580146773f6a17
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60115
26 janvier 2023
26 janvier 2023
d'établissement central RATP Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Côte d'Opale et autres Avocat(s) : Me Balat, la SCP Célice
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10553
15 juin 2022
15 juin 2022
Sur le rapport de Mme Sommé, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00723
7 mars 2018
7 mars 2018
tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X... et les observations de la société civile professionnelle CÉLICE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60725
19 juin 2025
19 juin 2025
: W 25-11.504 Demandeur(s) : Mme [W] divorcée [Z] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Compass group France et autres Avocat(s) : la SCP Célice
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100215
4 mars 2015
4 mars 2015
est décédée le 28 novembre 1999, en laissant pour héritiers son fils Bernard, légataire de la plus forte quotité disponible en vertu d'un testament olographe du 23 novembre 1999, et sa petite fille Céline
Source officielle2ème Chambre
SELAS RTA AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée
642fb60acece1704f5747527
6 avril 2023
6 avril 2023
M. et Mme [B] supporteront les dépens de l'incident, avec application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de me Céline Juliand.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110222
16 mars 2022
16 mars 2022
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10085
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Guerlot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498962.20250819
19 août 2025
19 août 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Céline Boniface, maîtresse
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01549
9 septembre 2020
9 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. I...
Source officiellecomm
613720e6cd580146773ef4fd
30 octobre 1989
30 octobre 1989
Sur le rapport de M, les observations de , les conclusions de M, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le rapport de M. le conseiller Bodevin, les observations de Me Célice
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51467
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Coirre, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la [1], les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [D] [M], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60688
19 juin 2025
19 juin 2025
[G] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : Mme [V] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, la SCP Célice,
Source officielle5ème chambre jugeant seule
éesc/M. D et la société Eiffage route Grand Sud
ECLI:FR:CECHS:2024:468292.20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. C et autre et à la SCP Foussard, Froger, avocat de la commune de Jonquières-Saint-Vincent.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00541
14 février 2018
14 février 2018
au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle CÉLICE
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