N° 300/add NT -------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Tauniua Céran J, - Me [H], le 26.08.2022.

"alors qu'il résulte de la facture produite aux débats du fabricant, la société Parisian Hi Tech Dental Lab, que les prestations consistaient en un "faux-moignon" pour 17 US $, trois "couronnes céramique

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2021), la société CeramTec GmbH (la société Ceramtec) est spécialisée dans le développement, la fabrication et la distribution de composants céramiques techniques

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 octobre 2023, l'association Spap - Fare Animara - Service De Protection Animale de Polynésie, représentée par Me Ceran-Jerusalemy, demande

sont engagés à céder les parts qu'ils détenaient dans cette société aux époux D..., salariés de la société, sous la condition suspensive de l'achat du fonds par cette dernière ; que la société Sarlat-Céram

de Touraine aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Produits céramiques de Touraine à payer aux demandeurs aux pourvois la somme globale de 3 000 euros ;

Pimouguet Leuret Devos Bot, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Parvaud céramique.

. ; - que dans son mémoire, X... avait fait valoir que, dans son rapport déposé le 7 août 1998, l'expert Z... avait notifié " l'existence de difficultés à cerner le degré de réalité des faits dénoncés

prise dans ce qui a constitué un trafic dont l'importance est loin d'être négligeable, avec tout un enchaînement de relations entre dealeurs de différents niveaux et que l'information a permis de cerner

N° 274 MF B -------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Tauniua Céran J, - Me Laudon, le 11.08.2022.

N° 142/add Se ------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Tauniua Céran J, - Me Mikou, le 02.05.2022.

13 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Marie-Christine A..., épouse Forestier, demeurant ..., 2 / de la société Le Relais de Cézanne

, qui est la cause exclusive de l'accident et qu'aucun partage de responsabilité ne peut être opéré ; qu'il résulte des constatations de la cour d'appel qui a relevé que l'axe médian de la rue Paul Cézanne

A B, représenté par Me Ceran-Jerusalemy, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mars 2023, l'Eurl Paroa, représentée par la SEP Usang Ceran-Jerusalemy, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, la remise ou

X... soit, en qualité de président et directeur général de la société anonyme Etablissements céramiques de Bourgogne (la société), déclaré solidairement responsable d'impositions dues par cette société

N° 315 SE -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Théodore Céran J, le 29.08.2022. Copie authentique délivrée à : - Me Aureille, le 29.08.2022.

Copie authentique délivrée à : - Me Tauniua Céran J, le 25.08.2023.