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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-194753
10 juillet 2019
10 juillet 2019
ET AUTRES 26/09/2017 71818/10 Gaetano BISOGNO 15/05/2018 41087/04 Italo BOVINO 16/09/2014 482/10 Sestillo BRUZICHES ET Maurizio BENEDETTI 15/05/2018 36016/14 Paolo CALIFANO 06/02/2018 46463/11 Carlo CAVENAGHI
Source officielleCour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84ab4
30 avril 1999
30 avril 1999
ARRET DU30 Avril 1999 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale Prud'Hommes - RG 99/00100 APPELANT : Monsieur Bernard X... 13, rue Bar le Duc 62440 HARNES Comparant en personne, Et Assisté de Maître CALIFANO
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203743_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 12 octobre 2023, l’association Ecole de musique de Villeneuve d’Ascq, représentée par l’association d’avocats Califano Barege Bertin, conclut au rejet de la requête et demande
Source officielleciv2
61372691cd580146774269b9
29 mai 1997
29 mai 1997
recevabilité de la demande : Attendu que Mme X..., dans un courrier du 15 mai 1997 postérieur à un jugement du 12 mai 1997 ayant statué sur son droit à figurer sur la liste électorale de la commune de Callian
Source officielleciv2
613722eccd580146774033e4
29 mai 1997
29 mai 1997
X..., dans un courrier du 15 mai 1997 postérieur à un jugement du 12 mai 1997 ayant statué sur son droit à figurer sur la liste électorale de la commune de Callian, se borne à fournir de nouvelles pièces
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0116DEC004448410
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Caggiano, avocat exerçant à Cerignola.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b5
11 septembre 2008
11 septembre 2008
ET : DEFENDEUR FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE 36, avenue du Général de Gaulle TOUR GALLIENI II 93175 BAGNOLET CEDEX Représenté, concluant et plaidant par Me Mario CALIFANO
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002918_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
2019 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a délivré un permis de construire à la SAS Centrale PV De Font de Leu en vue de la création d'une centrale photovoltaïque sur un terrain sis Domaine de Calissane
Source officiellesoc
61372348cd58014677407c78
18 mai 1999
18 mai 1999
Michel X..., demeurant 13, rue des Maisons neuves, 83440 Callian, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mars 1999, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
613723bccd5801467740d77f
10 juillet 2001
10 juillet 2001
relevé, procédant aux recherches prétendument délaissées, que le règlement de copropriété, intégré à l'acte de vente, prévoyait qu'une convention avait été signée le 30 novembre 1994 avec la société Calliance
Source officielleChambre 17 (SC)
633e6fe5f8faf13e2e973cb9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
INTIME : Monsieur LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 3] ni comparant, ni représenté Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Madame Marie-Hélène CALVANO
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007742601
29 novembre 1989
29 novembre 1989
X..., demeurant chez Mlle Caliany Y... ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement en date du 9 juillet 1987 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3c4
21 février 2008
21 février 2008
CLARAMUNT-AGOSTA M., avocats au barreau de TOULON INTIMEE S.C.I LA CAMIOLE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant Quartier Jean Paul - Le Haut Blanc - 83440 CALLIAN
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65a62a87448a370008a71fe7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 6] Représenté et plaidant par Me Agathe PLATEL, avocat au barreau de LILLE, substituant Me Mario CALIFANO
Source officielleSociale B salle 2
5fd96cb16845ae58f42e2c72
31 janvier 2020
31 janvier 2020
le 31/01/20 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : [O] [P], demeurant [Adresse 1] Représentant : Me Mario CALIFANO
Source officielleSociale B salle 2
5fd96cb26845ae58f42e2c73
31 janvier 2020
31 janvier 2020
le 31/01/20 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : [K] [L], demeurant [Adresse 1] Représentant : Me Mario CALIFANO
Source officielleSociale B salle 1
5fd96cb26845ae58f42e2c74
31 janvier 2020
31 janvier 2020
le 31/01/20 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : [S] [B], demeurant [Adresse 3] Représentant : Me Mario CALIFANO
Source officielleSociale B salle 1
5fd96cb26845ae58f42e2c75
31 janvier 2020
31 janvier 2020
Représentant : Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE SYNDICAT TERRITORIAL CGT des Personnels des Industries Electrique et Gazière de la Métropole Lilloise [...]
Source officielleSociale B salle 1
5fd96cb26845ae58f42e2c76
31 janvier 2020
31 janvier 2020
Représentant : Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE SYNDICAT TERRITORIAL CGT des Personnels des Industries Electrique et Gazière de la Métropole Lilloise [...]
Source officielleSociale B salle 1
5fd96cb26845ae58f42e2c77
31 janvier 2020
31 janvier 2020
Représentant : Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE SYNDICAT TERRITORIAL CGT des Personnels des Industries Electrique et Gazière de la Métropole Lilloise [...]
Source officiellePage 6 sur 27
CALIFANO, Sandrine, Genevieve, Yvette
30/06/2026
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BOULANGERIE PATISSERIE FRED CALIFANO
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL BENOIT & ASSOCIES prise en la personne de Maître Béatrice AMIZET 16, rue Mary Lafon - 82000 Montauban , et mettant fin à la mission de l'administrateur Maître Guillaume DESJOURS.
21/05/2026
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PLATRERIE CALIFANO
02/05/2026
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BOULANGERIE PATISSERIE FRED CALIFANO
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire avec administrateur, date de cessation des paiements le 31 Décembre 2025 , désignant administrateur Maître Guillaume DESJOURS 7, avenue du Maréchal Foch - 81000 Albi avec les pouvoirs : Assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, à l'exception de ceux de gestion courante au sens de l'article L622-3 du Code de commerce, mandataire judicia
10/04/2026
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CALIFANO, Marc, Joseph, Antonio
06/02/2026
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