Alain C..., Carbone Savoie, demeurant ..., 2 / de M. Patrice E..., Carbone Savoie, demeurant ..., 3 / de M. Denis D..., UCAR demeurant, 73260 Notre-Dame-de-Briançon, 4 / de M.

ne se trouvait pas sur un lieu de passage obligé sans rechercher si le salarié n'était pas tenu d'effectuer diverses opérations avant son départ le contraignant à passer à l'arrière de son camion (celui-ci

Z... au téléphone, que je perdais 5 francs par kilogramme, soit 100 000 francs par camion.

V..., né le [...], à Bamenda (Cameroun). Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en sa première branche Enoncé du moyen 2. Mme S...

Le 4 novembre 2024, le service chargé de la mesure d'AEMO a informé le juge des enfants de la situation des enfants emmenés par leur mère au Cameroun.

G... en exequatur de l'arrêt rendu le 16 mai 2003 par la cour d'appel du Littoral à Douala (Cameroun) qui a dit que Paul I...

X..., mandataire liquidateur, que pour la somme de 86 247,99 francs, ramenée ultérieurement à 43 777,10 francs, suite à la vente par la SCP Hours-Hugues de Valaurie d'un camion "Mercedes type 407", objet

nature à retenir l'existence de possibilité de permutation du personnel ; qu'elle ajoute que le seul fait allégué mais non établi que les salariés auraient continué à utiliser les vêtements et les camions

nature à retenir l'existence de possibilité de permutation du personnel ; qu'elle ajoute que le seul fait allégué mais non établi que les salariés auraient continué à utiliser les vêtements et les camions

nature à retenir l'existence de possibilité de permutation du personnel ; qu'elle ajoute que le seul fait allégué mais non établi que les salariés auraient continué à utiliser les vêtements et les camions

les conséquences légales qui s'en évinçaient et a violé l'article 1384, alinéa 1er, du code civil ; 2 / que, pour démontrer que la société Rastello avait la qualité de commettant du chauffeur du camion

Y... suivant le camion avait déclaré avoir vu une voiture arrivant en sens inverse obliquer en plein à gauche directement sur le camion, et que ce témoignage concorde avec les constatations faites sur

M. et Mme [Y] [O] se sont plaints du bruit émis par la société SD2I ainsi que des livraisons opérées au profit de celle-ci, impliquant la présence de camions devant leur domicile.

mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société Nouvelles Distilleries du Nord a réceptionné plusieurs centaines de camions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Capron, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

civilement responsable le commettant dont le préposé a commis une infraction en mettant à profit les fonctions qu'il exerçait ; qu'en l'espèce il est constant que c'est en sa qualité de chauffeur de camion

[S], qui «avait vu un individu allongé sur la route vers 2h45 et avait pu l'éviter », était transporteur pour en déduire « qu'il conduisait un camion et non un véhicule léger, camion dont l'éclairage est

du 21 février 1974. » Réponse de la Cour Vu les articles 34 et 38 de l'accord de coopération en matière de justice entre la France et le Cameroun du 21 février 1974 : 4.

de la société Petit Forestier (Petit Forestier) a heurté la nacelle d'un camion de la société LEV (LEV) donné en location, avec chauffeur, à la société SFP (SFP) où était placée une caméra de celle-ci

Sur le pourvoi formé par les Etablissements Bauduin Cambay, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 27 février 1996 par le conseil de prud'hommes de Cambrai