Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Civile JAF B
6716c22bb098d256e105519d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Me Valérie [Localité 7] Me Caroline DEIXONNE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Par mise à disposition au greffe Jugement du 07 Octobre 2024 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF B N°
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e8
15 novembre 2016
15 novembre 2016
- =- =- =- =- =- =- =- =- FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENDIONS DES PARTIES : Mme Caroline X... et M. Thierry Z... se sont mariés le 23 Septembre 2000 à Ambilly, Mme Caroline X... et M.
Source officielleJAF section 4 cab 4
6584912fe41137cbf9fc8468
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Totale numéro 2022/027310 du 26/09/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 16] Représentée par Me Delphine ZOUGHEBI, Avocat, #G0445 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Caroline
Source officielleCH3 divorces-contentieux
6866fa53d33109fd079b8cf8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FAMILIALES JUGEMENT du 03 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/02534 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IIOP AFFAIRE : [V] / [I] MINUTE : Copie exécutoire : aux parties par LRAR [13] Expédition : Me Caroline
Source officielle1re Chambre A
6034d460bc6dbabe636650e6
20 septembre 2016
20 septembre 2016
[R] [J] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Lise TRUPHEME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Céline CHAAR
Source officielleChambre des Référés
65a58b27919da7c4f179a0fe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TRAVAUX PARISIENS ET DE MATERIELS (ESTPM), la société CHAPES COUINHO, la société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED ès qualités d'assureur de la société CHAPES COUTINHO, la société G2S PROPRETE, la SARL société
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b26790d90d454e62ed937d
17 juillet 2024
17 juillet 2024
chambre du conseil le 05 mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [B] [L] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 6] (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Caroline
Source officielleJAF section 2 cab 1
69dd3a48cdc6046d471f29ad
13 avril 2026
13 avril 2026
conseil Me Anne-sophie [C], Avocat, #D0800 DÉFENDERESSE Madame [S] [Q] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Claudia SOGNO, Avocat, #P0145 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Caroline
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
66980957b60c111a421b848a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
06/07/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LYON) DEFENDEUR : Monsieur [V] [D] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 8] (ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Caroline
Source officielleJAF section 4 cab 4
65b01280b98137c17478d330
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Madame [V] [O] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Céline MARY, Avocat au Barreau de Paris, #D1195 DÉFENDEUR Monsieur [R] [T] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Maître Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995ef1b26a7d96977b628
25 août 2023
25 août 2023
au barreau de PARIS, toque : E2104 INTIMÉES Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 5] représenté par son syndic, l'Etude [X] [Adresse 1] [Adresse 3] représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162823f7a007b88ee15678a
5 juin 2013
5 juin 2013
[N] avait accédé à d'autres serveurs que celui de la messagerie et qu'il avait changé les mots de passe d'accès à ces serveurs - le 9 juillet 2009, M.
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058ca
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ils exposent que lorsque le dommage réside dans la perte d'une chance de réussite d'une action en justice, le caractère réel et sérieux de la chance perdue doit s'apprécier au regard de la probabilité
Source officielleChambre 3/section 1
65b2afa4fd6229a4e58745f9
19 janvier 2024
19 janvier 2024
à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 19 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Caroline
Source officielleJAF section 2 cab 1
6a0b6c80cdc6046d471de433
18 mai 2026
18 mai 2026
conseil Me Aurélie BELGRAND, Avocat, #C0399 DÉFENDERESSE Madame [L] [G] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Hicham AFFANE, Avocat, #D0898 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d0
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Caroline, Y... Pierre, Z... Claude, A... Danilmamod, SA PARIS TULEAR-CASH EXPRESS, B...
Source officielleCABINET JAF 7
65ba99cc59e460cd1e3f3df7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[U] le Extrait délivré à la [13] le JUGEMENT PRONONCÉ PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e2a8
24 juin 2010
24 juin 2010
ARRÊT DU 24/ 06/ 2010 **** No MINUTE : No RG : 09/ 01046 Jugement (No 08/ 948) rendu le 12 Janvier 2009 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : HA/ VV APPELANTE Madame Caroline
Source officielleJAF section 2 cab 1
6a0cb0facdc6046d473a18ea
19 mai 2026
19 mai 2026
REVERRE, Avocat, #P0238 ET Monsieur [G] [F] [Adresse 2] [Localité 3] [Localité 4] Comparant assisté de Me Marie-Laure GASCAOUN, Avocat au barreau de l’Essonne LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Caroline
Source officielleciv2
à l'appui de sa demande en divorce dirigéec/M. Y
61372394cd5801467740ba07
12 octobre 2000
12 octobre 2000
242 du Code civil ; 2 / que Mme Y... reprochait par ailleurs à son mari d'entretenir une relation adultère avec une jeune femme prénommée Christiane, qu'il avait rencontrée à l'occasion d'un voyage en Chine
Source officiellePage 6 sur 46