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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2310769_20250626
26 juin 2025
Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Vu les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2513977_20250814
14 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 août 2025 à 18h49, Mme E B, épouse D, représentée par Me Celikkol, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au préfet de la Sarthe,
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0605DEC001044208
5 juin 2012
Their names and birth-years are as follows:   Hüseyin Çelikalp was born in 1960 Feride Çelikalp was born in 1934 Safinaz Bayar was born in 1951 Fatma Dinç was born in 1954 Hasan Çelikalp was born
DTA_2300297_20251009
9 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère.
DTA_2207440_20251009
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2304176_20241104
4 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Célino, première conseillère, -et les observations de Me Kerrich, représentant le préfet du Nord.
4ème chambre
DCA_23NT00137_20240628
28 juin 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Celsol ne sont pas fondés.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_1425378_20260218
18 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2014, la société celitof, représentée par le cabinet fidal (selas), a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution
ECLI:CE:ECHR:2018:1106DEC005602708
6 novembre 2018
display:inline-block } .sAFF36EC2 { width:18.78pt; display:inline-block } .s1B61D60 { width:156.43pt; display:inline-block }     SECOND SECTION DECISION Application no. 56027/08 YENİ GÜNEŞLİ ÇELİKLER
cr
613725a2cd5801467741f662
22 avril 1998
autre dans cette affaire; que l'on pouvait distinguer dans cette affaire trois filières différentes; que deux livraisons d'héroïne ont été assurées par Adlan X... accompagné lors de la seconde par Celik
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210301
4 mai 2017
________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société La Celliose
Pôle 5 - Chambre 5
6033524b4276eb0341d38bc2
6 juillet 2017
La société Celio France, assurée par le biais de sa société-mère, Celio International, auprès de la compagnie Allianz Benelux (ci-après dénommée Allianz), commercialise des vêtements et autres équipements
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2200030_20240513
13 mai 2024
Par un permis de construire accordé le 22 juillet 2021, le maire de Cérizols (Ariège) a autorisé M.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
CELIO FRANCE SCP PATRICE BRIGNIER SCP BTSG SELARL ASTERENc/S.A
67061e34fde28ee4207110fd
8 octobre 2024
La société Celio France n'a pas honoré les échéances mensuelles ainsi que les charges pour les périodes de fermeture.
DTA_2522981_20250912
12 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2025, Mme A B, représentée par Me Celikkol, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative
Chambre Commerciale
6788a097a1dbfbd5d79cd58a
15 janvier 2025
et de mandataire judiciaire de la société CELIO FRANCE, la S.C.P.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:1026JUD004409398
26 octobre 2004
    The applicants, Abdurrahman Çelik and Kasim İmret were born in 1958 and 1947 respectively and live in Batman. A.
6545ee224ac6088318da1175
2 novembre 2023
Par acte du 19 novembre 2021, la société Celio France, la Selafa MJA en qualité de co-commissaire à l'exécution du plan et de co-mandataire judiciaire de la société Celio France, la Scp [Y] en qualité
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90065
8 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 25-15.248 Demandeur : la société Célio France et autres Défendeur : Mme [J] et autre Requête n° : 703/25 Ordonnance n
Pôle 4 - Chambre 7
6034bb77a69ab0a6eeb88aef
6 octobre 2016
Parmi les occupants concernés par cette opération figure la société Celio exploitant un commerce de vente de vêtements au niveau - 3 du centre commercial.
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