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1 853 résultats pour « Cellikol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2310769_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2513977_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 août 2025 à 18h49, Mme E B, épouse D, représentée par Me Celikkol, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au préfet de la Sarthe,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0605DEC001044208

Admin. suprême

5 juin 2012

5 juin 2012

Their names and birth-years are as follows:   Hüseyin Çelikalp was born in 1960 Feride Çelikalp was born in 1934 Safinaz Bayar was born in 1951 Fatma Dinç was born in 1954 Hasan Çelikalp was born

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300297_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207440_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304176_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Célino, première conseillère, -et les observations de Me Kerrich, représentant le préfet du Nord.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00137_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Celsol ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1425378_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2014, la société celitof, représentée par le cabinet fidal (selas), a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:1106DEC005602708

Admin. suprême

6 novembre 2018

6 novembre 2018

display:inline-block } .sAFF36EC2 { width:18.78pt; display:inline-block } .s1B61D60 { width:156.43pt; display:inline-block }     SECOND SECTION DECISION Application no. 56027/08 YENİ GÜNEŞLİ ÇELİKLER

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f662

Cassation

22 avril 1998

22 avril 1998

autre dans cette affaire; que l'on pouvait distinguer dans cette affaire trois filières différentes; que deux livraisons d'héroïne ont été assurées par Adlan X... accompagné lors de la seconde par Celik

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210301

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société La Celliose

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033524b4276eb0341d38bc2

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

La société Celio France, assurée par le biais de sa société-mère, Celio International, auprès de la compagnie Allianz Benelux (ci-après dénommée Allianz), commercialise des vêtements et autres équipements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2200030_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Par un permis de construire accordé le 22 juillet 2021, le maire de Cérizols (Ariège) a autorisé M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

CELIO FRANCE SCP PATRICE BRIGNIER SCP BTSG SELARL ASTERENc/S.A

67061e34fde28ee4207110fd

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La société Celio France n'a pas honoré les échéances mensuelles ainsi que les charges pour les périodes de fermeture.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2522981_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2025, Mme A B, représentée par Me Celikkol, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6788a097a1dbfbd5d79cd58a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

et de mandataire judiciaire de la société CELIO FRANCE, la S.C.P.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:1026JUD004409398

Admin. suprême

26 octobre 2004

26 octobre 2004

    The applicants, Abdurrahman Çelik and Kasim İmret were born in 1958 and 1947 respectively and live in Batman. A.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6545ee224ac6088318da1175

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par acte du 19 novembre 2021, la société Celio France, la Selafa MJA en qualité de co-commissaire à l'exécution du plan et de co-mandataire judiciaire de la société Celio France, la Scp [Y] en qualité

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90065

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 25-15.248 Demandeur : la société Célio France et autres Défendeur : Mme [J] et autre Requête n° : 703/25 Ordonnance n

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6034bb77a69ab0a6eeb88aef

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Parmi les occupants concernés par cette opération figure la société Celio exploitant un commerce de vente de vêtements au niveau - 3 du centre commercial.

Source officielle

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