prévenu était lié d'amitié avec un certain Karim Y..., qui lui a présenté successivement deux jeunes femmes de nationalité marocaine, se trouvant l'une et l'autre en situation de grande précarité, Chadia

Chardon- B. Chardon.

Chardon, président, et de MM. Bresson et Tournier, conseillers ; que, lors du délibéré, elle était composée de M. Masson, président, MM.

d'un élévateur, d'une goulotte, d'une unité "combustion et récupération d'énergie", qui comprenait un four de type rotatif, un ventilateur d'air de combustion, un brûleur de préchauffage du four, une chaudière

2005), que le 20 août 1991 Christian X..., salarié de la société BSN, a été grièvement brûlé par un jet de vapeur alors qu'il effectuait avec deux de ses collègues un travail de maintenance sur une chaudière

Par déclaration au greffe du 22 janvier 2018, Mme J... , invoquant un dysfonctionnement de la chaudière, a demandé la condamnation de l'installateur au paiement de différentes sommes en réparation des

du travail, ensemble l'article 1315 du code civil ; 2 / qu'il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que la trappe litigieuse continuait à être utilisée en cas de nécessité pour aller à la chaudière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le receveur-percepteur de la Charité-sur-Loire, domicilié ..., en

Le 19 mars 2008, la société [K] a commandé à la société Reka France (la société Reka) une chaudière de marque Reka.

professionnelle en son sein, et que sa maladie résultait exclusivement de son exposition au risque pour le compte d'autres entreprises ; qu'elle soulignait que la victime assurait l'entretien des chaudières

X..., chauffeur routier au service de la société Transports Charvin, a été victime d'un accident du travail le 8 janvier 1997, alors qu'il effectuait la livraison de portes-fenêtres à la société Costagama

seulement pour les experts, mais également pour la commission administrative d'enquête de la Direction des constructions aéronautiques, la cause de l'accident se trouvait aussi dans la rupture d'un axe de charnière

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prima, société anonyme, venant aux droits de la société à responsabilité limitée Chamdis

rétablir le courant après avoir traversé le sous-sol de l'habitation, avait provoqué la mise à feu d'un mélange d'air et de gaz provenant de fuites de la conduite d'alimentation en gaz propane de la chaudière

Desjardins, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mlle X..., de Me Cossa, avocat de l'association Foyer de charité d'Alsace, les conclusions de M.

CH1 objet du contrat ; que cette ancienne chaudière consommait beaucoup plus d'énergie pour son maintien en réserve chaude que n'aurait dû en consommer la nouvelle chaudière CH1 ; que l'expert a retenu

X... était locataire d'un appartement dans un immeuble appartenant à la société régionale d'HLM du Loir-et- Cher (les HLM) et équipé d'une chaudière au gaz propane pour le chauffage et la production d'eau

SCI CHARDON C/ S.C.I.