cotisations sociales mises à la charge de la société civile d'exploitation agricole Ecurie Le Tremont la prime dite "1 % SECF" calculée sur la base de la totalité des gains obtenus par les propriétaires de chevaux

d'années, cheveux raides, ronde de corpulence, avait donné un coup de bâton à la plus jeune; que B...

E..., une somme de 900 francs représentant le transport d'un cheval propriété de Monsieur D..., une livraison de foin en date du 06/02/1999 et des chevaux (YFD, Ushuaia YFD et Avana YFD) outre des vols

X... responsable des blessures subies par le cheval des consorts Y... Z..., ont retenu que M.

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux, a, après le rejet le 5 décembre 1991 de sa réclamation, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal de

Z..., vétérinaire, lequel administra au cheval une solution de chlorure de magnésium au moyen d'une sonde naso-oesophagienne ; que l'étalon est mort le 18 juin suivant ; que M.

Y... a acquis en septembre 2007 un cheval qu'il destinait à une activité de dressage en compétition ; que son cheval s'étant mis à boiter à compter de l'année 2009, il a obtenu la désignation en référé

que l'arrêt attaqué a déclaré Hedjela B... coupable d'escroquerie par usage d'un faux nom commis au préjudice de la poste, de contrefaçon, falsification et usage de chèques et de recel de vol d'un chéquier

infirmatif attaqué a retenu la responsabilité de Florence A... à l'endroit de la partie civile en ce qui concerne les conséquences dommageables d'un coup de pied ayant provoqué une fracture de la cheville

d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Marie-Josée Z..., demeurant ..., 2 / de la société Magie de la Beauté, société à responsabilité limitée, anciennement Maison du Joli Cheveu

PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : - Les communes de VAULANDRY, SAINT-QUENTIN LES BEAUREPAIRE, LE GUEDENIAU, CHEVIRE

de délégué syndical central, faute d'unité économique et sociale entre Le Pari Mutuel Urbain, la Fédération nationale des courses françaises, France Galop, la société d'Encouragement à l'élevage du cheval

de l'enquête, Serge Z..., tout en indiquant " je n'ai jamais ordonné aux salariés de participer aux spectacle ", n'en a pas moins précisé que la représentation de son centre d'équitation au Salon du cheval

X... avait déclaré avoir soustrait du chéquier de Mlle Y... et remis en paiement à la vendeuse pour l'achat du micro-ordinateur le 5 janvier 1987, et dont Mlle Y... prétendait également qu'il avait été

moyen, les juges du second degré ont privé leur décision de motifs en s'abstenant de rechercher si le prêt n'avait pas été réalisé, en l'absence d'une formalisation écrite, par la délivrance d'un chéquier

Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 2000) de les avoir condamnés à payer à leurs voisins, M. et Mme X..., une indemnité et d'avoir ordonné sous astreinte le retrait de chevaux

et à une amende de 3 048,98 euros, et a prononcé à son encontre une interdiction définitive de détenir tout animal ; "aux motifs que "le 16 mars 2001, Paula Z..., représentante de l'Association Cheval

novembre 1997 ; que les suites opératoires ont été marquées par la persistance d'un syndrome douloureux et fonctionnel ; que, le 19 avril 1999, le chirurgien a diagnostiqué un syndrome de la queue de cheval

par la partie civile au profit du tribunal correctionnel et a condamné Joël A... pour la contravention de mauvais traitements infligés à un animal ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le cheval

légale; "en ce que Simone Y... a été déclarée coupable du délit de construction sans permis de construire; "aux motifs que la réalisation, sous le hangar à destination de manège, de 20 boxes à chevaux