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481 résultats pour « Chiaverini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2200976_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

la Loire Delage, la société carrières Richard, la société Thomas Granulats, la société Sagra, la société Carrières Thomas, la société Naulin SA, la société Carrière Vial, la société Etablissements Chiaverina

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045348cdc6046d47939a72

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Localité 4] Représentant : Me Christine BANULS de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES APPELANT Madame [L] [Y] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Véronique CHIARINI

Source officielle
CA

Référés du PP

6974982fcdc6046d4788eb30

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[Adresse 4] [Localité 14] représentés par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, avocat au barreau de NIMES DEMANDEURS Monsieur [B] [O] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité

Source officielle
CA

1ère chambre

698598c0cdc6046d47281645

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

avocat au barreau de Nîmes CONTRE : Mme [H] [I] née le [Date naissance 7] 1974 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Jean-Michel Divisia de la Scp Coulomb Divisia Chiarini

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d98eb4cdc6046d47d3585c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Copie délivrée à la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI Me Christelle LEXTRAIT TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 1] **** Le 10 Avril 2026 1ère Chambre Civile N° RG 24

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7e3a7ecba2a7114e097

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

en liquidation judiciaire suivant jugement du tribunal de commerce d'Antibes en date du 19 juillet 2022 [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89233

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

1ère Chambre B ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : SARL TAPIDAIMPLUS ZI LES CONSACS 83170 BRIGNOLES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP COULOMB-CHIARINI

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66a2a8176b28f3ce99faac5e

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

DBWR-W-B7H-PAOM Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du vingt cinq Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c21b

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 février 2008, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre Madame Jeanne Marie CHIAVERINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b19e

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue à l' audience publique du 26 février 2008, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre Madame Jeanne Marie CHIAVERINI

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c869a9834ffd825fb49

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Scp Penard-Oosterlynck, avocat au barreau d'Avignon APPELANTE Me [C] [P] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jean-Michel Divisia de la Scp Coulomb Divisia Chiarini

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e3c

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

née le 07 Janvier 1945 à MONTELIMAR (26200) ... 07400 LE TEIL Représentée par Me Véronique CHIARINI de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me KUHN

Source officielle
CA

1ère chambre

6618cf137935f50008be43d7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

barreau d'Alès - Représentant : Me Christian Bellais, avocat au barreau de Marseille Maître [G] [P] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Jean-michel Divisia de la Scp Coulomb Divisia Chiarini

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e47c

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Philippe CHIAVERINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f75

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Pierre-François GUIDICELLI, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉS : Maître Célia A... ... 84250 LE THOR Représenté par Me Véronique CHIARINI

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f43f644e0040aa37365101

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Copie délivrée à la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI Me Alexandre VASQUEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 5] **** Le 07 Avril 2025 1ère Chambre Civile N° RG 23/03921

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89613

Appel

19 juin 2007

19 juin 2007

ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 8 Place Dampmartin 30700 UZES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP COULOMB CHIARINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b1

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

siège social sis 53 Bis Bd Gambetta BP 34 34800 CLERMONT L'HERAULT représentée par la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Véronique CHIARINI

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa2bbf04ef7857beac2

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DBWR-W-B7I-PVSU Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du huit Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a1747a5cdc6046d472699e0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Portalis DBWR-W-B7I-PZ7N Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du vingt six Mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CHIAVERINI DISTRIBUTION

SIREN 938894201GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

20/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

EXPLOITATION DE LA BOULANGERIE PATISSERIE CHIAVERINI

SIREN 333426013GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

07/12/2022

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Modifications et radiations RCS B

LINOTTE & CHIAVERINI

SIREN 487793002GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

20/05/2022

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Modifications et radiations RCS B

CHIAVERINI ROYANNEZ

SIREN 839368644GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

03/02/2022

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Modifications et radiations RCS B

CHIAVERINI ROYANNEZ

SIREN 839368644GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Dissolution de la société. Modification de l'administration.

26/08/2021

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