Codes de loi français

Article Annexe

au chèque emploi-service universel préfinancé émis sur support papier Le papier utilisé pour l'impression du chèque emploi-service universel préfinancé doit respecter la norme NF Q 14-004 Caractéristiques du papier pour impression en caractères magnétiques

Article Annexe I

Agitateur magnétique chauffant ; 6.1.8. Etuve à 100 degrés ; 6.1.9. Filtres en verre fritté porosité 3 ; 6.1.10. Capsules de comptage ; 6.1.11. Appareillage de mesure de la radioactivité Bêta. 6.2. Précipitation des oxalates.

Article Annexe I A

Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum. Rinçage obligatoire. Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 200 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organo-halogénés adsorbables AOX).

Article ANNEXE

compressibilité des gaz ; -chaleur, thermomètre, dilatation, vaporisation ; -courant électrique, loi d'Ohm, de Joule, mesures électriques, unités ; -électrolyse, piles et accumulateurs ; -courant alternatif, électromagnétisme, action des champs magnétiques

Article Annexe

Communication des justificatifs des diligences faites par l'établissement auprès de l'emprunteur en cas d'indu non régularisé Courrier ou support magnétique S'il y a lieu, après le 9e mois et avant le11e mois suivant la date de clôture.

Article Annexe

Vol et navigation a) un anémomètre ; b) un indicateur de dérapage ; c) Si l'aéronef vole en espace aérien contrôlé, un altimètre qui doit être sensible et ajustable ; d) un compas magnétique compensable ; e) un récepteur VOR ou un radiocompas automatique

Article Annexe IV

La marque d'identification d'aire d'approche finale et de décollage est composée d'un nombre à deux chiffres identifiant l'azimut magnétique de l'axe définissant la direction d'approche finale.

Article 14

ni supprimée pour les frais de prothèses dentaires, d'analyses de biologie et d'actes d'anatomo-cyto-pathologie, sauf si ces actes sont dispensés dans le cadre d'une hospitalisation ; 9° Pour les actes de radiodiagnostic, d'imagerie par résonance magnétique

Article Annexe

Matériaux magnétiques 4. Mécanique 5. Thermique 6. Electrotechnique appliquée 7. Electronique de puissance 8. Modélisation des équipements électriques 9. Appareillage électrique 10.

Article Annexe

Stockage des données : - par procédé magnétique, x - par procédé optique.

Article 9

-Méthode de la digestion d'échantillons collectifs utilisant un agitateur magnétique., Art. Annexe V, Sct. VII.-Méthode de digestion automatique pour échantillons collectifs jusqu'à 35 grammes., Art. Annexe V, Sct.

Article Annexe IIIb

négative - 3.8 Puissance 1 CME4 §2, S 1.1.2.4 et S 3.9 Capacitance/condensateur 1 S 6.4 3.10 Magnétisme a) Théorie du magnétisme 1 S 1.1.3.7 b) Force magnétomotrice, intensité du champ efficace, densité du flux magnétique

Article Annexe (Sous-partie K)

L'exploitant n'exploite un avion de jour selon les règles de vol à vue (VFR) que s'il est équipé des instruments de vol et de navigation et des équipements associés énumérés ci-après et, le cas échéant, selon les conditions suivantes : a) Un compas magnétique

LEGIARTI000028243631

ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 RÈGLES SOLAS 74 TELLES QUE MODIFIÉES NORMES MODULES 1 2 3 4 5 6 A.1/4.1 Compas magnétique : Règ. V/18 Règ.

Article Annexe III

L'épreuve comporte : - soit un entretien se rapportant à un document étudié en classe (texte, image...), - soit un entretien sur un sujet se rapportant à la profession et qui prend appui sur un document (qui peut être un bref enregistrement sur bande magnétique

LEGIARTI000024933435

. ― Equipements de navigation ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES NORMES MODULES 1 2 3 4 5 6 A.1/4.1 Compas magnétique Règ. V/18 Règ.

Article Annexe I

Les autres grandeurs d'influence dont il faut tenir compte, le cas échéant, sont les suivantes : - variations de la tension d'alimentation électrique ; - variation de la fréquence secteur ; - champs magnétiques à fréquence industrielle ; - toute autre

Article Annexe

Sources de champ magnétique, lignes de champ. Principe de l'alternateur. Sources énergétiques, transformations énergétiques, les différentes formes d'énergie. Limites : aucun calcul sur la force électromotrice induite ne doit être envisagé.

LEGIARTI000024997418

Limites : Production d'énergie électrique dans une centrale Sources de champ magnétique, lignes de champ. Principe de l'alternateur. Sources énergétiques, transformations énergétiques, les différentes formes d'énergie.