CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

134 résultats pour « Christophe CARDOSO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

5ffc8f5135849964ee8d3de1

Appel

5 janvier 2021

5 janvier 2021

[F] [C] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté et plaidant par Me Christophe GUY de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036df38a5d1497cdf010eae

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ec4137dd062d9f810e5361

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

4] [Localité 5] Non comparante et non représentée *** L’affaire a été débattue le 11 Février 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Sarah PIBAROT, Vice-Présidente Jean-Christophe

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

680b1a6d2364a383b77475fc

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Localité 8] Représentés par Me Stéphane Campagne, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué INTIMÉE SAMCV Mutuelle Alsace Lorraine Jura [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63b67798a853827c9026d261

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

NETTOYAGE INDUSTRIEL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Camille JOSSE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Henri-Joseph CARDONA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d0

Appel

26 février 2014

26 février 2014

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : SARL BRAD CUISINE Prise en la personne de son gérant en exercice Monsieur Christophe Z...

Source officielle
CA

2ème Chambre

67189496d8ceca1cd7019042

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[B] [H] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Mme [M] [W] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] représentés et plaidant par Me Christophe GUY de la SELARL BGLM, avocat

Source officielle
CC

cr

61372649cd5801467742461c

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

Y..., ami d'Hélène C..., décédée entre temps, il a été relevé de nombreux défauts de carrosserie et plusieurs défauts de mécanique dont la détérioration du soufflet G de crémaillère de direction ; que

Source officielle
CA

Chambre Sociale

650d301f71dfcd8318200c79

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Christophe ESTEVE, Président de Chambre et Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillère, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties

Source officielle
CA

1ere Chambre

669a019dbf9da27f384b0db0

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Christophe Courtalon, premier président, Mme Emmanuèle Cardona, président de chambre Mme Catherine Clerc, président de chambre Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Anne - Laure Pliskine, conseiller

Source officielle
CA

1ere Chambre

6707701381e733ee26982de5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

en exercice Mme la Bâtonnière Me [T] [C], [Adresse 5], [Adresse 5] [Localité 1] COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS : Mme Catherine Clerc président de chambre Mme Emmanuèle Cardona

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100532

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

somme de 929. 027, 38 euros, dit qu'il est indemnisable à hauteur de 789. 673, 27 euros, condamné in solidum les docteurs A..., Y... et Z... à verser différentes sommes à Mme Danièle X... et à MM Christophe

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6de44bf0d1935aef940

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

APPELANTE S.A.S. [5], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Christophe

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321aa99e4ea48318f5abc7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

représentée Compagnie ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd872ab16c5c114f813b0cd

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 21 Novembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 18/02226 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe DEBRAY la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a0e9766cdc6046d47654737

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Jean-didier MEYNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 INTIMEE Société [1] (ECOTDS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Ruth CARDOSO

Source officielle
CA

14e Chambre

60374f86e257782d77b550d2

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Anne CHIARELLA, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229e9d2fa6fd0f8040462

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

16] (59) [Adresse 6] [Localité 10] Représentés tous par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistés tous par Me Jean-Christophe

Source officielle
TJ

Expropriations

697af739cdc6046d470f1e81

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Adresse 10] [Localité 12] représentée par Maître Olivier PERSONNAZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1098 et VILLE DE [Localité 18] [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Maître Jean-Christophe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1023DEC003826204

Admin. suprême

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Christopher John Stratten, est un ressortissant britannique, né en 1943 et résidant à Carnac. Il est représenté devant la Cour par M e Yves Daniel, avocat à Lorient.

Source officielle