X... était le propriétaire du véhicule Renault type 21 de couleur bleue marine immatriculé 748 YW 83 ; que Clément X..., prévenu, a reconnu être bien propriétaire dudit véhicule, qu'il était bien allé

K... et S... se sont portés cautions, chacun dans la limite de 83 700 euros, envers la société Banque populaire Loire et Lyonnais (la banque), d'un prêt consenti par celle-ci à la société Clemabi ; que

X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Advenis Property Management, de Me A... , avocat de la société Neouze-Clément-Gousse, ès qualités, et

autorisée, de transport non autorisé et d'usage illicite de stupéfiants; "aux motifs que Saoudi Meguellati, appelant principal, reconnaît devant la Cour les faits et sollicite une application plus clémente

être prononcée, sans que la décision de condamnation ait expressément écarté, au besoin par une simple déclaration non motivée, l'existence de telles circonstances justifiant une application plus clémente

Il y a lieu de laisser ceux-ci à la charge de la société Clean Industrie.

Clément Z..., lequel s'est constitué partie civile ; que les juges du premier degré ont relaxé le prévenu ; que le ministère public et la partie civile ont relevé appel de cette décision ; En cet état

le 16 avril 2024, suite à des difficultés financières connues par la société STAR CLEAN.

7 février 2024, suite à des difficultés financières connues par la société STAR CLEAN.

Clément B... ; qu'après le décès de celui-ci en 1928, son fils, Xavier B... est resté dans l'appartement ; que la bailleresse lui a délivré congé, le 30 mars 1976, en application de l'article 4 de la loi

Faisant bénéficier la société Renault Trucks de la procédure de clémence, et réduisant son amende à ce titre, la Commission européenne a, notamment, infligé une amende à trois sociétés, tenues solidairement

une absence de paiement d'une TVA dûment déclarée, et que de ce fait, la tolérance précitée n'avait pas lieu de s'appliquer à elle ; qu'en affirmant que "la position des appelants selon laquelle une clémence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Clément X..., dont le siège

2026008319 PC : 2026/454 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS AY CLEAN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Clément X..., société à responsabilité

d'emprisonnement ferme, qui démontrent que celui-ci se maintient dans un comportement de violation délibérée de la loi et des règles de vie en société nonobstant de nombreux rappels, dont certains empreints de clémence

petite-fille Marine Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 20 novembre 1996, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jacky Clément

Clément Z..., demeurant tous deux à Saint-Pierremont (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1991 par la cour d'appel de Nancy (1ère chambre civile), au profit de Mme Joëlle Y... épouse divorcée