l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Clémente

autorisée, de transport non autorisé et d'usage illicite de stupéfiants; "aux motifs que Saoudi Meguellati, appelant principal, reconnaît devant la Cour les faits et sollicite une application plus clémente

être prononcée, sans que la décision de condamnation ait expressément écarté, au besoin par une simple déclaration non motivée, l'existence de telles circonstances justifiant une application plus clémente

X... a été engagé le 17 septembre 1991 comme manoeuvre par la société Clémente ; que les relations de travail ont pris fin le 12 mai 1992 ; que, soutenant avoir été licencié, M.

une absence de paiement d'une TVA dûment déclarée, et que de ce fait, la tolérance précitée n'avait pas lieu de s'appliquer à elle ; qu'en affirmant que "la position des appelants selon laquelle une clémence

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Lavida par la société Clémati et l’Association des Centres Distributeurs E. Leclerc

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Sadam par la société Clémati et l’Association des Centres Distributeurs E. Leclerc

Philippe Thouzeau des sociétés Fontenay Distribution, Saint-Clément et Le Chemin des loups

K... et S... se sont portés cautions, chacun dans la limite de 83 700 euros, envers la société Banque populaire Loire et Lyonnais (la banque), d'un prêt consenti par celle-ci à la société Clemabi ; que

X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Advenis Property Management, de Me A... , avocat de la société Neouze-Clément-Gousse, ès qualités, et

d'emprisonnement ferme, qui démontrent que celui-ci se maintient dans un comportement de violation délibérée de la loi et des règles de vie en société nonobstant de nombreux rappels, dont certains empreints de clémence

petite-fille Marine Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 20 novembre 1996, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jacky Clément

Il y a lieu de laisser ceux-ci à la charge de la société Clean Industrie.

Clément Z..., lequel s'est constitué partie civile ; que les juges du premier degré ont relaxé le prévenu ; que le ministère public et la partie civile ont relevé appel de cette décision ; En cet état

Clean Boz, prise en la personne de son représentant légal en exercice, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Ines Kerrar, avocat au barreau de Douai, avocat constitué

le 16 avril 2024, suite à des difficultés financières connues par la société STAR CLEAN.

7 février 2024, suite à des difficultés financières connues par la société STAR CLEAN.

Clément B... ; qu'après le décès de celui-ci en 1928, son fils, Xavier B... est resté dans l'appartement ; que la bailleresse lui a délivré congé, le 30 mars 1976, en application de l'article 4 de la loi

Faisant bénéficier la société Renault Trucks de la procédure de clémence, et réduisant son amende à ce titre, la Commission européenne a, notamment, infligé une amende à trois sociétés, tenues solidairement

[W] [O], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Clément 84, 4°/ à la société AIG Europe, société anonyme, prise en sa succursale néerlandaise dont le siège est