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1 390 résultats pour « D'Ambra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60517

Cassation

15 mai 2025

15 mai 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-21.064 Demandeur(s) : la société Montres Ambre Avocat(s) : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Défendeur

Source officielle

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CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007689476

Admin. suprême

7 février 1986

7 février 1986

Vu la requête, reçue le 6 mars 1984 par le tribunal administratif de Poitiers, enregistrée le 24 mars 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme veuve AMARA Y..., née A...

Source officielle
TA

Président 4 : Mme ALLIO-ROUSSEAU - R. 222-13

DTA_2101697_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

d’aucune garantie ; - les autres moyens invoqués par l’AMMRA ne sont pas fondés.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101219

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Amara fils de D...et de B...Fatima,- une copie intégrale délivrée le 30 mars 2008 de l'acte de naissance n° 11/ 1895 de X... AMARA né le 15 janvier 1895 à Azouza fils de X... D...

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddf05acdc6046d472d0e47

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : SAS METRO FRANCE [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Olivier GUEZ, avocat DEFENDEUR : SAS AMBRE [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître par exploit de Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd94990

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

La société Amora Maille conclut, pour sa part, à la confirmation du jugement entrepris et à la condamnation de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310257

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MAI 2024 La société Ambre

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213f9

Cassation

5 septembre 2000

5 septembre 2000

Codex, " l'huile d'amande est l'huile grasse obtenue par expression à froid à partir de graines mûres de Prunus Dulcis (Miller) DA Webb variante Dulcis ou de Prunus Dulcis (Miller) DA Webb variante amara

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63e1c51457d0f882ded0

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Bignalet devenue la société Normande Ambrée, qui exploite un restaurant à enseigne Mc Donald's a opté pour cette possibilité.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000041935990

Admin. suprême

22 mai 2020

22 mai 2020

amba a saisi de sa situation le tribunal pour enfants B.... 3. M. C...'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Juin 2007 M. le Procureur de la République, le 05 Juin 2007c/Monsieur Y

6253ca8abd3db21cbdd8b4cf

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Elle était conduite par Kaisse BEN AMARA, à l'avant droit il y avait Farid Y... qui présentait une profonde entaille au niveau de la joue gauche et qui avait une batte de base- ball posée à ses pieds et

Source officielle
CC

civ2

607940e89ba5988459c3f94b

Cassation

19 novembre 1970

19 novembre 1970

QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'APRES QUE BALAT ET PINSON EURENT MIS FIN A UNE ASSOCIATION INTERVENUE ENTRE EUX POUR EXPLOITER LA CARRIERE DE CHEVAUX DE COURSE ET NOTAMMENT DU CHEVAL " AMBRE

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cffbebcdc6046d4703c92a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

La qualité à agir des sociétés FINANCIERE GUYNEMER et FINANCIERE de L'AMBRE n'est pas contestable et leur intérêt à agir est manifeste.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007657524

Admin. suprême

23 juin 1976

23 juin 1976

DECEMBRE 1974 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER UN JUGEMENT EN DATE DU 31 MAI 1974 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX A ANNULE POUR EXCES DE POUVOIR UN ARRETE DU MAIRE D'AMBARES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2300042_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

refus de visa d'entrée en France du 16 juin 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Mme B D, E C F, Abdikarim C F, Abdilatif C F, Hadiya C F, Hani C F, Amira

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007624353

Admin. suprême

15 juin 1987

15 juin 1987

AMBRA, demeurant ... à Nantes 44000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 29 mai 1985 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande en réduction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Civile, Vu le désistement d'appel de David A..., appelantc/Elissa

6253cda0bd3db21cbdd93ed5

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

-B..., avocat au barreau de NICE Appelant Mme Elissa, Marie, Amira Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b23

Appel

21 février 2002

21 février 2002

N° 2 A 01/01677 Minute N° 2 M 236.2002 Copies exécutoires à Maîtres WETZEL & FRICK Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Le 21 février 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1f8

Appel

25 avril 2008

25 avril 2008

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section B MINUTE N° 414 / 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 B 05 / 05247 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF La SCP WEMAERE-LEVEN

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162603a8672d229b881639b

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

La société AMBRE débute son exploitation le 1er mars 2006. La gestion de la société destinée à l'exploitation d'un complexe de balnéothérapie est confiée à Monsieur [N] [Y].

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