CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 487 résultats pour « Daric »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201098

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

dans la rubrique interprétariat en langue persane, a sollicité sa réinscription dans cette rubrique et l'extension de son inscription aux rubriques traduction en persan, interprétariat et traduction en dari

Source officielle

Page 6 sur 75

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2504403_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

demandant au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de prononcer la suspension de la décision disciplinaire temporaire de sa fille D B du lycée Darius-Milhaud

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c43b

Cassation

21 février 1985

21 février 1985

PRESENTAIT UNE RECIDIVE ABDOMINALE ETENDUE DU SARCOME DE DARIER-FERRAND " ; QUE, POUR ECARTER A L'EGARD DES PREVENUS LE DELIT D'ETABLISSEMENT D'ATTESTATION OU DE CERTIFICAT FAISANT ETAT DE FAITS MATERIELLEMENT

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 4

664e324fc40277ce22a1e244

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Le Greffier, Edwige FRANCOIS Fait à [Localité 1], le 22 Avril 2024, Le Juge aux affaires familiales, Valérie OURSEL-ZUBER Transmis à Me Jean TOUZET DU VIGIER, Me Daria VERALLO-BORIVANT

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2204104_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

D, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens et soulève un nouveau moyen tiré de ce que les brochures ont été remises en dari, que l'entretien a été tenu en langue dari, que cependant la langue maternelle

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d5db032d83cfd3e7370

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[B], [V] [S] (Me Darine FATNASSI) C/ Compagnie d’assurance ALLIANZ (défaillante) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Décembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2309229_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

C A, et pour Yvon Darile Dieuveille A et Nicola Yvon A, ses neveux, sur lesquels elle est titulaire de l'autorité parentale.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97b2fcdc6046d47a15917

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

[X] [V], interprète assermenté en langue dari, présent lors du prononcé de la décision,ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise; - Sur la recevabilité de l'acte d'appel : Les appels

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2313008_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

A B, représenté par Me Tagne, demande au tribunal : 1°) de lui désigner un interprète en langue dari ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police de Paris en date du 26 avril 2023 décidant de son

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008139571

Admin. suprême

27 octobre 2003

27 octobre 2003

Ruben Dario X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d60

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Darius L...a pris officiellement possession de ce terrain sur lequel a été apposé un cadenas sans que cela suscite de réaction de M. Charles X....

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT03578_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours formé contre la décision du 16 septembre 2021 de l'autorité consulaire française au Rwanda refusant de délivrer à l'enfant Teamo Darcie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2401175_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

A E dit D, représenté par Me Darribère, maintient que la condition d'urgence est satisfaite en raison des conséquences graves de la décision en litige sur ses études.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300362

Cassation

16 mars 2010

16 mars 2010

Darius A..., de nationalité française mais d'origine polonaise, parlant parfaitement les deux langues et leur servant d'interprète, et qu'ils étaient également assistés de leur propre notaire, ainsi que

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303175_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Il soutient que : - la décision a été signée par une autorité incompétente ; - il n'a pas bénéficié d'une information dans la langue qu'il comprend, le dari ; - il n'a pas bénéficié du délai de quinze

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6628a178b2cb67000826a57f

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Le CEA réplique qu'il n'en a été informé que par l'audit de la Direction de l'audit, des risques et du contrôle interne (DARCI) en date du 29 avril 2019 et par l'audition de M.

Source officielle
CC

soc

613720cdcd580146773ee803

Cassation

9 juin 1988

9 juin 1988

Darius, demeurant avenue des Thermes, bâtiment "Le Doron", à Moutiers (Savoie), défendeur à la cassation LA COUR, en l'audience publique du 10 mai 1988, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201188

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

décision du 26 juin 2023, par laquelle le procureur général près la cour d'appel d'Orléans a rejeté sa demande de reclassement dans les rubriques « interprétariat (oral) langues asiatiques, spécialité dari

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d7c3ea43407b91027d5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ENTREPRISE LABEQUE [Adresse 15] [Localité 12] COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE PRÉSIDENT : Elodie DARRIBÈRE, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de DAX, siégeant en qualité de juge unique

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008131580

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Edouard Y..., concubin de Mlle X... et père de sa fille Daria, née en France le 1er mars 2000, fait lui-même l'objet d'une mesure d'éloignement à destination de la Russie ; que M.

Source officielle