David, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

O..., représentés par Me David, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 8 février 2023 par lequel le maire de Villebon-sur-Yvette les a mis en demeure de quitter les parcelles cadastrées

David BRULIARD Ministère Public, lors des débats : Mme Adeline REAU, substitute du Procureur de la République, près le Tribunal Judiciaire de Draguignan, accompagnée de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement Régional des ASSEDIC de la région parisienne, (GARP), dont le siège est à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine

David Richier, juge-commissaire.

David C..., M. Jean-Pierre E... et Mme F... épouse G...) s'accordent pour dire que M.

David A...

David Y..., domicilié [...], intervenante volontaire : - la Confédération générale du travail (CGT), dont le siège est 263 rue de Paris, 93516 Montreuil cedex, contre l'arrêt rendu le 20 avril 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller,

à [Localité 17] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Isabelle BOUCHET-BOSSARD, Plaidant

C B, représenté par Me David, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

A C B, représenté par Me David, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision de

David de nationalité française, célibataire Prévenu, intimé , non comparant, régulièrement cité, jugé en application de l'article 410 du Code de Procédure Pénale LE MINISTÈRE PUBLIC non appelant, Y...

David BRULIARD Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O. GIULIANO, greffier, Décision contradictoire et en dernier ressort, prononcée par mise à disposition au Greffe.

David BRULIARD Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O. GIULIANO, greffier, Décision contradictoire et en dernier ressort, prononcée par mise à disposition au Greffe.

prononcé par l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience du 21 Juin 2007, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame Jeanine Y...née X... ... 22570 PERRET

ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.

Ordonnance n° 50 02 Juillet 2015 RG no15/ 00025 SARL BARZIC PERE ET FILS C/ Jacques X..., Dominique Y... épouse X...