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6 018 résultats pour « Emmanuelle DEPREZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007955867

Admin. suprême

10 mars 1997

10 mars 1997

Emmanuel X... ; M.

Source officielle

Page 6 sur 301

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CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007796994

Admin. suprême

24 septembre 1990

24 septembre 1990

Emmanuel X..., demeurant ..., "les Hameaux de Buron" à Thaon (14610) ; M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008098669

Admin. suprême

5 avril 2002

5 avril 2002

contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCP Patrick COULON, Eric LAURENT et Jean-Christophe AUGUSTIN, huissiers de justice, dont le siège social est ..., et pour la SCP Jean-François GAILLARD et Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fc2

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

No 05/01097 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae79b5277b0008894115

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[H] [P] Représenté par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [W] [KS] épouse [P] Représentée par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102038_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

B D est le seul et unique actionnaire de la SARL D Emmanuel et de la SARL du Perchoir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87aaf

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Emmanuel des fins de la poursuite sans peine ni dépens.

Source officielle
CA

Chambre 20

64b8d0a7a5d4a205dbc5cdf1

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

La SAS EMANUEL LANG sera déboutée de sa demande en arrêt de l'exécution provisoire. La SAS EMANUEL LANG sera condamnée aux dépens.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201407_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

n° 2020-260 du 16 mars 2020 ; - le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020, notamment son article 8 ; - le décret n° 2020-371 du 30 mars 2020 ; - le décret n° 2020-548 du 11 mai 2020, notamment son article

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101120

Cassation

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Emmanuel X... et de ses sociétés et de celui de M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007848836

Admin. suprême

14 novembre 1994

14 novembre 1994

Vu la requête, enregistrée le 29 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Emmanuelle X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule pour

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75646cdc6046d477299bd

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités de cette consultation. L'article L. 626-6 est applicable.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008055263

Admin. suprême

28 avril 2000

28 avril 2000

Emmanuel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b28

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Emmanuelle Y... Pascal Y... C/ Jacques Z...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007890537

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

Vu la requête, enregistrée le 12 mai 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Emmanuelle X..., demeurant ... ; Mlle X... demande que le Conseil d'Etat annule pour excès

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501920.20250729

Admin. suprême

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007936843

Admin. suprême

13 mars 1996

13 mars 1996

Emmanuel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007726643

Admin. suprême

17 février 1988

17 février 1988

Emmanuel X... par sa fille, Mme Y...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007935540

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Emmanuel X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008148656

Admin. suprême

18 septembre 2002

18 septembre 2002

Emmanuel Y... , M. Jacques Z... et M. Jean-Claude A... ; M.

Source officielle