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344 résultats pour « Emmanuelle MENARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a62b15448a370008a7202c

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

AXA FRANCE VIE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Maître GAY substituant Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14e6cb8fa004f57da38f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Adresse 2] [Adresse 7] ayant toutes les deux pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU-BACLE-LE LAIN-BARROUX-VERGER, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa969ccdc6046d47b30412

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

* EURL CONCEPT EAU, [Adresse 14], * ◊ COMPAGNIE D'ASSURANCE QBE INSURANCE EUROPE LTD, ès qualités d'assureur de l'EURL CONCEPT EAU, [Adresse 15], Comparaissant par Maître Emmanuelle MENARD, Avocat

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

67061e32fde28ee4207110d7

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Pulchérie QUINTON, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [K] [H]-[J] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 11] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65a0e8925bbe450008b2ccbe

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Activité : Assureur, demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX SA SMA SA recherchée en qualité d'assureur du SYNDICAT

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6032307d0dbe9067359565e2

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

INTIMÉE : SA AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître SIMOUNET substituant Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b071

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Michel PUYBARAUD, Avoué à la Cour, et assistée de Maître Laetitia DUBRAY, substituant Maître Emmanuelle MENARD, Avocats au barreau de BORDEAUX, Intimée, 6o / LA S. A.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f8b4ebb12b01e97e03d847

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

demeurant [Adresse 17] Représentée par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me AYMARD-CEZAC Johanne, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68f1d7567ffb526292dd6f62

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ALLIANZ IARD Société anonyme dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Emmanuelle MENARD

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6975103ccdc6046d4795c1d6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

représentée par Me Jean-Jacques BERTIN, avocat au barreau de [Localité 19] SA AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la SASU FERMETURES DE L’ESTUAIRE [Adresse 5] [Localité 18] représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7cec42a2105dbc59b7f

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social défenderesse dans les deux déclarations de saisine des 11 et 31 octobre 2022 Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631324919f939ca6242c05a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION (prise en son établissement secondaire sis [Adresse 16]) [Adresse 5] [Localité 18] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b425df5b5c7d10ca488f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

liquidateur amiable de la SARLU REHAUSSE HABITAT de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] défaillant QBE INSURANCE EUROPE LIMITED [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d571d7564000872dcb5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social appelante dans la déclaration d'appel du 14.10.20 Représentée par Me Anaïs MAILLET substituant Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

AEDRE ARCHITECTES Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISc/Société SCCV GAMBETTA COUDOL

5fca312e7dcab99a5e31941d

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité appelant dans les DA du 06.11.17 (RG 17/6179), 19.12.17 (RG 17/7016) sis [Adresse 5] Représentée par Me Emile PECASTAING substituant Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

6965eb5ccdc6046d471bb927

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier HAMTAT de la SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

CG

69869ac5cdc6046d474c0edc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

241 208 prise en les personnes de ses représentants légaux siège social : [Adresse 5] représentée par Maître Marine KERVINGANT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat postulant, Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERE

69ced08acdc6046d47e7ace8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

L] représentée par Me Lydie LAMAISON substituant Me Jean-Bernard PENEAU de la SCP PENEAU DESCOUBES PENEAU, avocats au barreau de MONT-DE-MARSAN, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d43ea7c8c1120f1ee6

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[Localité 29] représentée par son établissement principal en France sis [Adresse 26] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd8061cdc6046d47047928

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social es qualité d'assureur de la société [T] PISCINES Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle

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