RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A...

. ; Que ce désistement, intervenu après le dépôt du rapport, doit, aux termes de l'article 1026 du code de procédure civile, être constaté par arrêt ; PAR CES MOTIFS : DONNE ACTE à Mme Emmanuelle

Emmanuel Z..., domicilié [...] , 3°/ à M. Christophe Z..., domicilié [...] , 4°/ à M. Laurent Z..., domicilié [...] , [...]

Patrick X..., 2 / Mme Léna Y..., épouse X..., 3 / Mllle Jane-Emmanuelle X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 2001 par la cour d'appel de Rennes (Chambre spéciale des mineurs), au

SELARL EMMANUEL X...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 18 décembre 2004, Emmanuel X... est décédé dans un accident de la circulation alors

Fabrice X..., Patrick Y..., Patrick Z... et Emmanuel Z... étaient également les titulaires des parts de la SIPP ; que par actes des 30 août 1993 et 31 janvier 1994, MM.

Emmanuel X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

N, de Emmanuel Misakabu-Kabongo et de B J, qu'il présente comme ses enfants.

Emmanuel X... dès le mois de mai 2004. Elle a été licenciée par lettre datée du 25 novembre 2007.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Emmanuel X...

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001157 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] Me Nathan MILLET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° W 23-17.798 contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2021 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige les opposant à la société Emmanuel

C/ Emmanuelle Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport