LES VILLAS TURQUOISES, sis [Adresse 1] c/ [C] [W], [G] [B] Copie exécutoire délivrée à Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Dalida CHABRI l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai à 14 H 00

VANNES représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me Emmanuel NGUYEN, avocatassisté de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Mademoiselle Marine E... 1 rue Billault 56000 VANNES représentée par

légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 42 Rue du Languedoc 31002 TOULOUSE représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Emmanuel

Emmanuel D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° RG 96/0005515 rendu le 27 avril 1998 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile, section A), au profit : 1 / de M.

Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde

Adrien X... , Mme Raymonde Jeanne Juliette Y... épouse X...

Raymond MIQUEL * JUGE : M. Stéphane RODELLA Qui en ont délibéré.

LIGAS-RAYMOND - JB PETIT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 09 JANVIER 2024 Appel d'un jugement (N° R.G. 20/01686) rendu par

Emmanuel A... payer la somme de 1 160 ¿ par mois à compter du 9 octobre 2011 et jusqu'au jour de réalisation de la vente au titre des loyers, à M.

. ; AUX MOTIFS PROPRES ET ADOPTES QUE les fonctions successives attribuées à Raymond X... par les pièces versées aux débats autres que ses bulletins de paie lui ont ensuite été retirées par étapes, sans

(ex belle-soeur) selon laquelle Mme Irène Y... " vie en association avec Mr Raymond Z..., association pouvant être assimilée à un concubinage... ".

20/ 10/ 2011 * * * No de MINUTE : No RG : 11/ 04375 Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER du 12 Avril 2011 REF : HA/ VV DEMANDEUR A L'INCIDENT INTIME Monsieur Daniel Raymond

Robert, Raymond E..., demeurant à MIlle Roche, Saint-André (La Réunion), 8°/ de Mme C..., Antoinette, Ghislaine E..., épouse L..., demeurant Bas du Ruisseau CD n° 26 Entre Deux (La Réunion), 9°/ de

bien vouloir prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020, d'un montant total de 914 euros, à raison d'un bien sis 138, boulevard Raymond

JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Raymond A... ... ... 20200 BASTIA représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.

Les panneaux ont été livrés et posés mais la copropriété dont dépend la maison des époux [V] s'est opposée à la réalisation des travaux de raccordement.

son Président du Conseil d'Administration ayant son siège 21bis, rue Claude Bernard-75223 PARIS CEDEX 05 représentée par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Emmanuel

Raymond G..., demeurant "La Terrasse" à Sainte-Tulle (Alpes de Haute-Provence), 11°) M. I..., demeurant ... (Essonne), 12°) M. Raoul J..., demeurant ...