le Juge des contentieux de la protection de [Localité 11] N° RG : 11-23-1204 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 01.04.25 à : Me Nathalie LECREUX Me Erwann

maladie des Côtes-d'Armor Le moyen reproche au jugement attaqué D'AVOIR « annulé la décision de la Caisse primaire d'assurance maladie des Côtes d'Armor, en date du 11 mai 2010, sanctionnant Monsieur Erwan

    Birsen ERKAN, mère de Zeki Uğur Erkan, née le 18/07/1954 est une ressortissante turque résidant à Antalya.

Il lui était reproché de n’avoir pas effectué l’entretien nécessaire des câbles du moteur à eau de la fontaine et avoir ainsi causé la fuite électrique ayant provoqué la mort d’Ercan Güvenç.

, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 06 Février 2013, enregistrée sous le no 12/ 00414 ARRÊT DU 23 Janvier 2015 APPELANT : Monsieur Erwan

001291 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEMANDEUR SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SARL LE MUTIN GOURMAND (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT : Monsieur Erwan

[Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 N° du dossier 20240334 Plaidants : Me Rozenn LOPIN et Erwann

Adresse 6], 6°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 5], 7°/ à la société Hugot, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 9], 8°/ à la société Erwan

Les tribunaux le déboutèrent au motif qu’il avait été acquitté non pas parce que son innocence avait été démontrée, mais au bénéfice du doute, eu égard à certaines incohérences entre les dépositions des

Thierry I... , Erwan B... et Z...

Erkan Uslucuk, est un ressortissant turc né en 1986 et résidant à Zonguldak. Il a été représenté devant la Cour par M e   N. A. Çaylı, avocat exerçant à Ankara.

Par acte de Maître LE GOFF, huissier de justice, Maître Erwan X..., avocat à QUIMPER a été cité à comparaître le 29 septembre 2006 devant le conseil régional de discipline des avocats du ressort de la

X... et Mme Y... sont nés Erwan et Elodie le 29 septembre 2010, reconnus par leurs père et mère, lesquels se sont séparés.

s62A2B7B8 { font-size:5.33pt; font-style:italic; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2011)168 [1]   Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Paşa et Erkan

Erhan Kıratlı (41) et (...) ont été placés en détention provisoire.

Erhan Kıratlı (41) et, (...) ont été placés en détention provisoire.

Erwin, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 1er décembre 1988 qui, pour commerce sans autorisation de matériels de guerre de la première catégorie, l'a condamné à 15 mois

Paşa Erol (père) et Erkan Erol (fils), sont nés respectivement en 1943 et 1986, et résident à Tunceli. 6.

  }   pour ces quatre requérants Durdu Kesikbaş (Ercan)   } Ferhan Erdoğan     12 000 EUR (douze mille euros) Hüsnü Buhur   } Hikmet Buhur   } Birsen Erol   } &