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221 résultats pour « Fanny QUENTIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

62d649a3aa6a2f06030d27c4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

D'ORLEANS en date du 13 Janvier 2020 - Section : COMMERCE APPELANTE : Madame [P] [C] née le 11 Novembre 1975 à ANGOULEME (16000) 12 rue du 8 mai 1945 11100 NARBONNE représentée par Me Quentin

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

643f88d2ad85da04f53a3bc2

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 13 AVRIL 2023 à Me Quentin ROUSSEL la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES FCG ARRÊT du

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4aede7ef77d000880b4d3

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 26 JANVIER 2024 à la SELARL LX POITIERS - ORLEANS Me Quentin ROUSSEL ABL ARRÊT du : 26 JANVIER

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

66fe358391b69e88a370ff21

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2372533 - Plaidant : Me Quentin SIGRIST de la SELARL SIGRIST

Source officielle
CC

civ3

6137231ccd58014677405932

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

André YM..., demeurant 80200 Fay, 46°/ de Mme Julia YD..., demeurant ..., 47°/ de M. Henry P..., demeurant ..., 80000 Amiens, 48°/ de M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099082be3e083f4fad4da

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

INTIMEES : SASU LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Fanny

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02480_20241007

Admin. Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

des objectifs fixés par la directive n° 2011/92/UE du 13 décembre 2011 ; - l'étude d'impact de juillet 2021 est insuffisante concernant l'analyse des effets sur le climat liés à l'utilisation de quantités

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

627f48e6551627057d32e098

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

-signé par Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre et Madame Joanna FABBY, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cfb228548bc59fcf4f0fb4

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 13 JUILLET 2022 à la SCP SCP USSEL Me Quentin ROUSSEL -LD- ARRÊT du : 13 JUILLET 2022

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a96a62cdc6046d4796c9f5

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Naima LEURS, Eric GODRON, Alexandre LE HUEC, Juges Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Pierre BALLON, Président de Chambre, Assisté de Fanny

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006876_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

transformation de l'exploitation en élevage biologique, impliquant une rénovation des installations et pour ce faire, l'accroissement de la superficie de stabulation pour un cheptel bovin dont la quantité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

.-58039 NEVERS Non comparant, Ayant pour avocat Maître BOUVIER-LONGEVILLE du Barreau de NEVERS CONSEIL GENERAL DES LANDES Administrateur Ad'Hoc de Fanny S... et de Cindy T...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947e0

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2f7cdc6046d479b151f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le procès-verbal de commissaire de justice dressé le 9 avril 2025 fait apparaître que :- la recherche sur le moteur de recherches Google des mots “dz fan store” conduit au site qui offre

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a099172be3e083f4fad5ae

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[S] tandis que ces griefs de délaissement d'un certain nombre de haricots rouges affleurant le sol après récolte avec parfois des plans non arrachés et égrenés au sol et par endroits des fanes coupées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a3a

Appel

6 février 2020

6 février 2020

communiqué au Ministère Public le 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 12 DECEMBRE 2019, à 9 heures 30, devant Madame Fanny

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Teixeira de Castroc/Portugal

ECLI:CEDH:001-110109

Admin. suprême

8 février 2012

8 février 2012

Ils étaient accusés d’avoir vendu une certaine quantité de drogues à A.N., un agent infiltré, pour un montant de 35   000 EUR. 5.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033341b68e1aaa503e8a219

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Le Gentil de la SELARL Le Gentil, avocat au barreau d'Arras assistée de Me Magali Tardieu Confavreux, membre de l'association TGLD associé, avocat au barreau de Paris, substituée à l'audience par Me Fanny

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603559efdbfbfe82511195cc

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

Mourad CHENAF, conseiller, - Mme Patricia DUFOUR, Conseiller Greffier : Mme Fanny MARTINEZ, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a099172be3e083f4fad5b0

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[R] tandis que ces griefs de délaissement d'un certain nombre de haricots rouges affleurant le sol après récolte avec parfois des plans non arrachés et égrenés au sol et par endroits des fanes coupées

Source officielle