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393 résultats pour « Florence DESFORGES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

635b71fbb201587f74be032a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence

Source officielle

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TJ

Référé président

6686f794e74459e0c7eda7a5

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES (Loire-Atlantique) _________________________________________ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ _________________________________________ Président : Pierre GRAMAIZE Greffier :Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc6a

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Florence JACQUELIN, avocat au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e040

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Florence DESENFANS, avocat au barreau de CAMBRAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e06a

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Florence JACQUELIN, avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/ 002654

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e222

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Florence DESENFANS, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉE Madame Dorothy Christiane A... épouse X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Félix Y

613725b6cd5801467741ff77

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

les griefs allégués ; D'où il suit que les moyens ne sauraient être accueillis ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ; Par ces motifs, DONNE acte à Jeannine N..., veuve X..., Florence

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b5873502b828318c4e1c6

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Gilles PACAUD, Président rapporteur, et Mme Florence PERRAUT, Conseillère, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : M.

Source officielle
TJ

Référés civils

6887be46e11322f258e172fb

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

BATIMENT C/ Société ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, SA ASB, SAS AR CONCEPT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0d8fc25a97f0381f4df3

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Jean-marc BORTOLOTTI., avocat au barreau de FONTAINEBLEAU INTIMÉE SOCIÉTÉ ROQUE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et assistée par : Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9ec

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Florence LESNE, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 01 Février 2011, tenue par Patrick

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pierre Z

613725cfcd58014677420ad4

Cassation

3 novembre 1998

3 novembre 1998

Florence, épouse G..., - F... Henri, - F... Lucienne, épouse E..., - F... Marie-Louise, épouse H..., - F...

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa88

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Michel Z... par téléphone d'aller chercher la cocaïne en Italie où il avait été interpellé, puis condamné en première instance du chef de trafic de cocaïne, avant d'être relaxé par la cour d'appel de Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cd2

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

né le 08 Septembre 1948 à BEGLES (33130) ... 33140 VILLENAVE D'ORNON Représenté par Me Florence PITRAS-VERDIER de la SCP COURCELLE/ PITRAS-VERDIER CAROLE MUZI, Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdbed35a86a130dd1ab7084

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence Brengard, Président, et par Mme Julie Fittes-Pucheu, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad8

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

.-59200 TOURCOING représenté par Me REGNIER Sylvie, membre de la SCP CARLIER-REGNIER, avocats postulant au barreau de DOUAI, assisté de Me Florent SCHULZ, avocat plaidant au barreau de LILLE (bénéficie

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69de9254cdc6046d473d006d

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

assurance [Adresse 8] [Adresse 9] [Localité 11] représentée par Me Gaëlle THOMAS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant et plaidant, vestiaire #D1073 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Florence

Source officielle
CA

1ère chambre

69e70897cdc6046d47fa3574

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

février 2025 La Sa GROUPE ZEPHIR RCS [Localité 5] n° 350 460 754, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93319

Appel

2 février 2006

2 février 2006

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité sis 19 rue des Capucines-75001 PARIS représentée par la SCP ERMENEUX-ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Valérie DESFORGES

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eee32e6a8e4f13ca6105

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

DES PROPRIETAIRES DE LA CITE LACUSTRE DE [Localité 7] I Copie exécutoire délivrée le : à : SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES Me Florence ROMEO Me Caroline CAUSSE

Source officielle