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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Monsieur et Madame Jean Z..., une information judiciairec/X a été ouverte
6253c857bd3db21cbdd84fc2
30 septembre 1999
30 septembre 1999
Y..., alors âgée de trente-trois ans, est entrée dans le service de neurochirurgie du Professeur DEROME, au CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL FOCH à SURESNES, pour l'exérèse d'un adénome hypophysaire.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
696a57f2cdc6046d4789e60d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[T], ès qualités de gérant des sociétés Domoc, Les Comptoirs et [Localité 7] Foch, - condamné les SCI Domoc, Les Comptoirs, Meaux Foch, SB et M.
Source officielle2ème CH - Section 1
65434b440147228318b914ea
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Elle a signé le 27 mars 2009 un accord-cadre avec l'Association des propriétaires de la Résidence Foch, afin de définir les modalités d'exploitation de la Résidence de Tourisme Foch, située [Adresse 3]
Source officiellecr
6137262acd5801467742373f
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Tunnel des Brévières (Commune de Tignes), que gêné par la présence sur la voie de circulation d'un véhicule 4 X 4 de marque Cherokee effectuant un dépassement, Patrick Y..., conduisant son véhicule Ford Focus
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007837152
20 septembre 1993
20 septembre 1993
931, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 décembre 1989 et 28 février 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FOCH
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00356
7 avril 2009
7 avril 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 janvier 2008), qu'à partir du mois de juillet 2002, la société Foch Investissements,
Source officielleChambre 6/Section 3
677c26f26f491b6d2638dcdc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[S], la SCI Foch 4, la société AM Trust International Underwriters Limited en qualité d'assureur de la SCI Foch 4, la société Axa France Iard en qualité d'assureur de la société Isiser à compter du 1er
Source officielle3ème chambre A
627df8cc0d41e0057d43e40d
12 mai 2022
12 mai 2022
La société Douce Marie a cédé son activité à la SAS Foch Immobilier et un avenant au contrat a été régularisé avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cb3
7 mai 2021
7 mai 2021
[N] et de la SCI Maréchal Foch, - condamné in solidum M. [N] et la SCI Maréchal Foch aux dépens, - condamné M. [N] et la SCI Maréchal Foch à payer chacun à la commune la somme de 1 800 ?
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a6
10 novembre 2016
10 novembre 2016
de demandes à son encontre et que la SHAM est l'assureur de l'hôpital Foch et n'a aucun lien de droit avec le docteur Y....
Source officielleService des référés
6581ee063ea7c8c112520e90
18 décembre 2023
18 décembre 2023
DEMANDEURS Monsieur [R] [H] 60 Avenue Foch 75116 PARIS Madame [S] [P] épouse [H] 60 Avenue Foch 75116 PARIS représentés par Me Pierre-henri HANOUNE, avocat au barreau de PARIS - #C1202 DEFENDEURS
Source officielleSection des Référés
6866d497d33109fd079b183c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
IMMEUBLE DU 102 AVENUE FOCH 94100 SAINT-MAUR-DES-F OSSES C/ S.C.I.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2114340_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et ayant pour l'objet d'assurer le fonctionnement et la gestion de l'Hôpital Foch, Etablissement de Santé Privé d'Intérêt Collectif.
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d1157826b344595c34
8 janvier 2024
8 janvier 2024
FOCH IMMOBILIER, ès-qualités de syndic de la copropriété du [Adresse 8] SAS dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité
Source officiellecomm
6137210bcd580146773f089a
2 mai 1989
2 mai 1989
Etoile Foch a été mise en règlement judiciaire puis en liquidation des biens ; que la SIPLB a assigné M.
Source officielle3ème Chambre
62e0d576e8fd1e05797fa264
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par conclusions du 1er juillet 2022, contresignées par l'avocat de la SC Foch, M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029882497
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Article 3 : L'Etat versera à la SCI Le Foch la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 04
6a0c7827cdc6046d47327635
28 avril 2026
28 avril 2026
Après communication au ministère public, Attendu que par requête déposée au greffe le 30 mars 2026, Me [J] [V] [D] ES/Q Liquidateur de la SARLU CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE FOCH C E R F sollicite du tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304641_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Par un acte, enregistré le 19 mars 2024, la SCI 108 Avenue Foch déclare se désister purement et simplement de sa requête, un protocole transactionnel ayant été signé.
Source officielle1re chambre 2e section
643f891aad85da04f53a3d80
18 avril 2023
18 avril 2023
Par courrier du 4 juillet 2019, Mme [Z] a donné congé à la société GMPA Foch.
Source officiellePage 6 sur 204