Mme Eliette Birepinte-Dauba ; Sur le premier moyen, pris en ses diverses branches, et sur le moyen additionnel : Attendu que, le 19 février 1991, Roland Dauba, au service de la société Michelin frères

. : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 222-12 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt

Fréres, de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société Les Produits du Maïs, les conclusions de M.

civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 221-6, 221-8, 221-10 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

assigné monsieur [B] [W] devant le président du tribunal judiciaire de Valenciennes, statuant en référé, aux fins que soit ordonnée une expertise des éventuels désordres affectant son véhicule de la marque

pour le sport ; que la société Pichon a elle-même agi en contrefaçon de cette marque et en annulation de la marque adverse "Sportflex", enregistrée sous le n° 97 691 606, à l'encontre de la société Vania

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses neuf branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 13 janvier 1993), que les frères

d'homicide volontaire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 295 et 311 du Code pénal, 593 du b Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 1, 2, 4 de la loi du 5 juillet 1985, R. 10 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

Linija y étaient employés et ont déclaré y avoir été détachés par leur employeur pour une durée de trois semaines afin d'assurer des interventions de maintenance sur les remorques porte-voitures de marque

pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 191, 199, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

fraudés ; Vu le mémoire produit ; d Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 535 et 536 du Code général des impôts et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

" se traduisant par "l'usure prématurée des garanitures et des tambours de freins", la cour d'appel ne pouvait débouter Mme Y... de ses demandes au motif que "la cause de ce phénomène reste inexpliquée

civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 1er de la loi du 1er août 1905, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 19 septembre 2005, qui, pour importations sans déclaration de marchandises prohibées, détention, vente ou offre de produits revêtus de marques

le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-3 et 221-6 du code pénal, 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

XAVIER et de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : La SOCIETE LARAISON FRERES

défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1382 du code civil, 121-3, 221-6, 221-8 du code pénal, 2, 3, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque