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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2303374_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401089_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401090_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401119_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402922_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Fumagalli, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402996_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404693_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500162_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2309421_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fullana, - les observations de Me Goddet, représentant M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2508544_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2406557_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2407895_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2407979_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2408171_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Mme C..., représentant la préfète du Rhône.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2501433_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2410421_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2411027_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Mme C..., représentant la préfète du Rhône.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2411611_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513529_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515546_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux

Source officielle

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