Aram Y..., dont le siège est ..., 3 / Mme Geneviève X..., épouse Y..., demeurant ..., 78000 Tilly, en cassation d'une ordonnance rendue le 6 mai 1998 par le président du tribunal de grande instance

K..., engagé par la société Laboratoires Genevrier le 24 août 2008, a été nommé, à compter du 1er janvier 2013, en qualité de directeur de réseau au sein de sa filiale Promogen. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 septembre 2020), la Banque cantonale de Genève (la banque) a obtenu de l'office des faillites de Genève, à l'encontre de Mme [P], un acte de défaut de biens pour un

(Genève), qui soutient qu'elle a remis ces deux tableaux dont elle est propriétaire en dépôt à la Galerie Baudoin X...

ou Bâle et étaient livrés à Asnières (92) par l'intermédiaire d'un transitaire de Gennevilliers (92) ; qu'il est établi en fait que les factures d'achats des marchandises - cigares - sont fausses dans

(déclaration D... du 9 décembre 1987), le liquidateur amiable de Poiray-Paris, mis en cause dans une procédure devant le tribunal de Genève, n'a pas revendiqué la propriété de la parure ; II.

à ces impôts actuels ou qui les remplaceraient ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a fait application des stipulations de la Convention fiscale franco-canadienne sans rechercher si le prélèvement sui generis

(Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1990 par le tribunal d'instance de Bergerac, en matière électorale, au profit de Mme Geneviève Y..., demeurant ...

Aram Y..., IV - Sur le pourvoi n° Q 98-30.282 formé par Mme Geneviève X..., épouse Y..., demeurant ..., V - Sur le pourvoi n° R 98-30.283 formé par M.

de l'instruction de la cour d'appel de Paris, en date du 20 février 2024, qui a prononcé sur sa demande d'effacement de données à caractère personnel inscrites au fichier automatisé des empreintes génétiques

Geneviève, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 1996, qui, pour fraudes fiscales et omission d'écritures en comptabilité, les a condamnés, le premier

spécifiques, le tribunal d'instance s'est déterminé par des motifs impropres à caractériser que le site de Manhattan constituait une communauté de travail ayant des intérêts propres, susceptibles de générer

Geneviève, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, du 19 janvier 1996, qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer sur sa plainte contre personne non

, venant aux droits de la société Valimpex, société de droit suisse, dont le siège est aéroport de Genève [...] , Saconnex (Suisse), défendeurs à la cassation ; M.

X..., le tribunal de première instance de Genève a mis le 12 janvier 1983 les pierres et bijoux sous séquestre ; que sur la requête de M.

Geneviève, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 19 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre Médard Y... pour viols aggravés, a

procédure et lors des débats à accuser Georges Y... d'être le commanditaire du baronnage du 20 janvier 1985 ; que Georges Y... qui persiste dans ses dénégations, a cependant été vu au garage Jocars à Genève

dont le siège est à Paris (9e), ..., 2 / la compagnie Milano assicurazioni, dont le siège est à 20121 Milan (Italie), via Del Lauro 7, 3 / la compagnie Italia assicurazioni, dont le siège est à Genes