de regarder un film, et un lot de photographies à caractère pornographique ; " alors que ces faits ne sont pas constitutifs de l'élément matériel du délit d'attentat à la pudeur, lequel suppose un geste

lieu d'hébergement de l'enfant, née le 8 septembre 1986 de leur union dissoute par le divorce, après avoir relevé que l'enfant ne devait pas être mise en contact avec l'oncle de son père, prévenu de gestes

d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'en se bornant à déclarer que la baisse de l'acuité visuelle de Mme X... nécessitait la présence d'un tiers pour les déplacements à l'extérieur et certains gestes

organisations syndicales qui ne correspondent aucunement à la vie des entreprises, ni à aucune exigence légale ; alors, de dernière part, qu'en considérant qu'une mesure d'avertissement pouvait constituer le germe

mais fait plaider sa relaxe, les attitudes par lui adoptées ne revêtant selon lui aucun caractère répréhensible ; que devant les gendarmes de St Père en Retz, les élèves concernés ont démontré divers gestes

, c'est toujours le Gesper qu'elle utilise comme base de calcul pour déterminer tant la pension mensuelle de dégagement que la pension mensuelle de retraite" ; qu'en omettant de répondre à ce moyen

la comédie ; que le docteur X... l'avait aidée à se relever ; qu'au vu de ce témoignage, qui, s'il est tardif, n'a pas cependant lieu d'être suspecté de faux, Hannelore Y... a pris l'initiative d'un geste

. ; que Jean-Luc B... confirmait que le geste décrit par Eric Y... n'était pas compatible avec le déroulement de l'exercice qu'il pratiquait ; "qu'il apparaît que Nathalie Z..., qui avait subi dans le

ayant été commis alors que leur auteur avait abusé de l'autorité que lui conféraient ses fonctions ; "aux motifs que le prévenu nie l'ensemble des accusations portées contre lui, expliquant certains gestes

de responsabilité, le fait de bousculer violemment sa victime étant parfaitement disproportionné par rapport à l'échange verbal rappelé ci-dessus ; "et aux motifs adoptés des premiers juges que le geste

[C] a commis une faute lors du geste chirurgical, de le déclarer responsable du préjudice subi par M.

élèves, ne peut valablement soutenir qu'il n'avait aucune intention de commettre ces actes punis par la loi" ; qu'en effet, "en tant qu'enseignant, il savait plus que tout autre l'importance que les gestes

rural, pour avoir exercé illégalement la médecine des animaux dans le haras privé dont il est responsable en pratiquant habituellement sur des juments des contrôles d'ovulation et des diagnostics de gestation

seulement trois bandes ; que compte tenu non seulement du défaut de protection de la machine, mais aussi des conditions de travail sus-relatées, du jeune âge et de l'inexpérience de la victime, son geste

"atterir" sur l'une d'elle ; qu'elle indique ne pas pouvoir dire que cela soit dû à l'action de Y... car elle n'a pas vu le geste ; "que Patricia X..., employée de la pharmacie, a également entendu

menaçant l'un de ses supérieurs hiérarchiques, exprime une volonté délibérée de provocation, de nature à amoindrir l'autorité de ce supérieur au sein de l'établissement ; de sorte qu'en décidant que les gestes

rapport avec l'évolution de l'état antérieur mais de conséquences des complications des deux premières interventions, à savoir un décollement choroïdien, une hémorragie persistante au décours du premier geste

d'appel a privé sa décision de toute base légale ; "2°) alors qu'en relevant, pour déclarer le demandeur coupable des faits visés à la prévention, que le prévenu a finalement admis l'existence d'un geste