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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2405074_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il s’ensuit qu’à la date de la présente ordonnance, la SARL Le Hérisson Gourmand et Me Roumezi doivent être réputés s’être désistés de l’ensemble de leurs conclusions.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e74b2acdc6046d47ff8790
14 avril 2026
14 avril 2026
mardi 14 avril 2026 OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame [A] [Z], suivant pouvoir du mardi 14 avril 2026, DÉFENDEUR : SAS PIZZERIA GOURMANDE
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2519315_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
La juge des référés,Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 et 28 octobre 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Aux Temps Gourmands, représentée par
Source officielle5ème Chambre
6971d281cdc6046d4735ea30
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La société L'entremets gourmand estime la demande mal fondée en ce qu'elle repose sur l'article L 145-17 du code de commerce.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01798_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Le mémoire présenté pour la SARL Plaisir Gourmand Gerland, enregistré le 12 juin 2024, n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre des Référés
65a97fb019a7f19a7830cab0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de la Place Gourmande est effective (affichage sur le mur végétal visible depuis la rue et constat d’huissier) ; que le retrait de l’affichage qui se trouve juste devant cette Place Gourmande ne la rend
Source officielleTrib. de Commerce
69da6c28cdc6046d47e2fdce
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La SAS TRUCK GOURMAND a comparu en chambre du conseil en la personne de Monsieur Eric GERBER, Président.
Source officielleProcédures collectives
69dd1d87cdc6046d471a451c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[P] [N], président de la SAS LE LONGJUMELLOIS GOURMAND.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2500845_20250820
20 août 2025
20 août 2025
; ORDONNE : Article 1er : La requête présentée par la SARL Le Marché Gourmand est rejetée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162b2544abc2618d50e058e
21 juin 2012
21 juin 2012
Le gérant de la société HL AU PAIN GOURMAND a été contraint de prononcer la liquidation amiable de sa société le 17 décembre 2010.
Source officielleRéférés Cabinet 1
66964103f5112d8edd05751a
12 juillet 2024
12 juillet 2024
A l’appui de leur demande en paiement d’un provision de 100 000 € à valoir sur la dette locative de la SASU L’instant gourmand, M. [K] [Y], Mme [U] [C], M.
Source officielleChambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9f9
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Par avenant du 16 mai 2022, le contrat de travail a été transféré à la SARL AUX PLAISIRS GOURMANDS.
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c80c
13 mars 2008
13 mars 2008
en sa qualité de représentant des créanciers de la SARL LABEL GOURMAND dans le redressement judiciaire ouvert le 27 juillet 2006 ; Attendu que la SARL LABEL GOURMAND, assignée le 15 mai 2007 à la personne
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5e710cdc6046d47e0d286
1 octobre 2025
1 octobre 2025
. : 2024J343 Code nature : 637 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 01 octobre 2025 PLAN DE REDRESSEMENT DE SARL LE RENARD GOURMAND JUGEMENT : CONTRADICTOIRE EN PREMIER RESSORT
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03360_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Chanon, représentant la société Plaisir Gourmand Gerland.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9743bbc9fa561ad4dc6b8
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Par déclaration en date du 13 juillet 2017, l'association RHONE-ALPES GOURMAND a interjeté appel de la décision.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491074.20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Le Potager Gourmand et de M. et Mme A n'est pas admis.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162af189547460d26ddb69b
21 septembre 2012
21 septembre 2012
la somme de 36262 € TTC outre 3000 € au titre de l'article 700 du CPC, Ordonne l'exécution provisoire sans constitution de garantie, Condamne la société PALAIS DES GOURMANDS aux dépens.
Source officielleChambre sociale
64549f15eedb07d0f8186113
28 avril 2023
28 avril 2023
[M] [D] a été embauché par la SAS LE PALAIS DES GOURMANDS en qualité de chef de salle moyennant un salaire brut mensuel de 2 594,06 euros pour 39 heures par semaine. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b686
21 août 2006
21 août 2006
Cour assistée de la SELARL SEIGLE Patricia avocat & associé, avocats au barreau de LYON INTIME : Maître Philippe Z..., mandataire judiciaire, ès qualités de liquidateur de la société LE PALAIS GOURMAND
Source officiellePage 6 sur 152