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T... dans sa demande au seul vu de la photographie de gouttière débordante versée par lui aux débats - à supposer que cette gouttière soit effectivement la gouttière litigieuse - dès lors que ce débordement

Vu la requete sommaire et le memoire ampliatif qui ont ete presentes pour le sieur serge gourrier et dame veuve gourrier agissant en qualite d'heritiers du sieur theophile gourrier, et enregistres au secretariat

PARTIELLE SUR LE POURVOI FORME PAR M LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'ORLEANS CONTRE UN ARRET DE LADITE COUR, EN DATE DU 17 FEVRIER 1967, QUI A RELAXE LE FOURNIS (JACQUES), ET CONDAMNE GOURRIER

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QUE GOUTIER, VENDEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE SPORTING-GARAGE, ET DELEGUE SUPPLEANT DU PERSONNEL, A ETE CONGEDIE SANS OBSERVATION

PONSOT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT, Vu le jugement du tribunal d'instance de DREUX du 12 avril 2011 ayant, notamment : - condamné [R] [O] à poser une gouttière

Alu System aux dépens, - condamné la SARL Gouttière Alu System à payer à M.

(Gorlier) ; qu'à l'arrivée à Marseille du navire Alhoceima, le 11 février 1987, le transporteur maritime a fait décharger la remorque par la Société moderne de transbordement (Somotrans), entrepreneur

zinc, le raccordement d'une descente d'eau pluviale dans celle existante pour la somme de 420 € HT et la dépose d'une gouttière et la pose d'une gouttière zinc sur la totalité du versant et l'installation

Jean-Marcel Le Gouill, M me Marie-Thérèse Le Gouill et M. Henri Sclaminec.

nécessitant des travaux de reprise que l'expert décrit * la mise en place d'un tuyau d'évacuation des eaux pluviales reliant deux gouttières, constituant une erreur de conception et qui constitue une

X..., couvreur ; que les tuiles, coloriées superficiellement, ont provoqué, par décoloration du fait du ruissellement des eaux et de l'absence de gouttières, voulue par M.

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 05 FEVRIER 2021 N° 2021/ 054 Rôle N° RG 18/01549 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB3DC [F] [O] [T] C/ SAS SOCIETE DYNAMIC GORLIER

Hervé X..., demeurant 16, cité de la Montade, 15000 Aurillac, en cassation d'un jugement rendu le 11 mai 1992 par le conseil de prud'hommes d'Aurillac (section encadrement), au profit de la société Goubier

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne-Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Gorlier

A se prévaut d'une convention de concession de place de stationnement dans un parking public conclue avec le maire de la commune de Goult.

enregistrée le 17 juillet 2024, Mmes B, Jeanne et Isabelle C, représentées par Me Aurélien Massaguer demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 février 2024 par lequel le maire de la commune de Goult

L'expert constate également la dépose d'un linéaire de gouttière qui était présent lors des précédentes opérations d'expertise et précise que cette absence ne peut que se traduire par un afflux d'eau de

MOTIFS Sur la demande d’installation d’une gouttière Mme [C] [O] soutient principalement qu’à la suite de l’ordonnance du juge des référés du 29 août 2023 la gouttière litigieuse qui bordait la toiture

[J] en enlèvement des gouttières En première instance, M. [J] a demandé la suppression de deux gouttières de M.