CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

125 résultats pour « Grégory MENARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91522

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

75017 PARIS représentée par Me Muriel KRAMER-ADLER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0267 INTIME Monsieur Olivier X... ... 75017 PARIS comparant en personne, assisté de Me François GREGOIRE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d2bd6a8f00086abb7f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Frédéric CANTON de la Scp EMO AVOCATS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me COHEN-TRUMER, avocat au barreau de Paris, substitué par Me MARTIN-MENARD

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

68676396a9510a2e90cf2578

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Tribunal de commerce de Rouen du 08 janvier 2024 APPELANTE : HUBENER VERSICHERUNGS AG SA [Adresse 3] [Localité 2] (Allemagne) représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE

Source officielle
CC

cr

61372622cd5801467742334f

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

prolongé ses caresses jusqu'à son pénis, concernant Ali Z..., celui-ci rapportait que le prévenu est venu dans sa chambre, a caressé son pied non opéré et a remonté sa main le long de sa cuisse, quant à Gregor

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

662b4402fe25450008314cf0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

APPELANTES : Madame [H], [B], [X] [Z] née le [Date naissance 5] 1953 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 9] comparante en personne, assistée de Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

68fb977f11af6ba0065f3a05

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

INTIMES : Madame [R] [B] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 7] [Localité 4] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT - GREGOIRE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00181

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

; Connaissiez-vous le petit Grégory ? ; Cette précision vous rappelle-t-elle quelque chose ? ; Cela vous rappelle-t-il quelque chose ? ; quel était le surnom que vous donnait Bernard T... ?

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63dbc51457d0f882dea4

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN, et assistée de Me Cyril BOURAYNE de la SELARL BOURAYNE & PREISSL, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Grégoire

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6883105880821d9a1906fd31

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

de ROUEN INTIME : Monsieur [P] [H] [Y] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 12] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65b20fbfc4cf860008dff5f8

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

de Prud'hommes - Formation paritaire de FONTAINEBLEAU APPELANT Monsieur [U] [B] né le 27 Février 1978 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

652e263192ba098318768576

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

FINANCIERE GREGOIRE [Adresse 38] [Localité 11] S.A.S. FINANCIERE PRADO MERMOZ [Adresse 52] [Localité 10] S.A.S. HOLDING POUZOLS [Adresse 42] [Localité 24] S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6780be17780de3a214879e00

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BELLOCQ de la SELARL GREGORY BELLOCQ, avocat au barreau de BORDEAUX Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Société d'assurance mutuelle au capital de 9 250 000,00 € immatriculé au

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d91b32cdc6046d47c71506

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Sébastopol 75003 Paris et encore au 11 rue Saint Hubert 75011 Paris - RCS B 803013127 Partie défenderesse : assistée de Me Elzéar de SABRAN-PONTEVES Avocat (A370) et comparant par la SCP Brodu Cicurel Meynard

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

680b18d498bcafcb3a63e033

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

AMA 76 [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6036f3b886b72a87f663735d

Appel

24 février 2021

24 février 2021

paritaire de PARIS section RG n° 08/00760 APPELANTE Mme [M] [B] [Adresse 3] [Localité 7] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 8] (50) comparante en personne, assistée de Me François GREGOIRE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

, Christine Lakomy, née en 1945 et résidant à Torreilles, Marie-Christine Laplace, née en 1947 et résidant à Saint-Médard-en-Jalles, Fabienne Dulac, née en 1970 et résidant à Pessac, Régine Pichou-Bruno

Source officielle
CA

6ème Chambre A

63cf8498a6687f7c904cbb3f

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Monsieur [P] reconnaît d'ailleurs dans ses écritures avoir produit 'par mégarde' cette facture qui ne correspond pas au chantier de la maison appartenant à Madame [V] [F].

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a25f

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

assureur de la SARL SECOBAT (société en liquidation judiciaire) d’assureur de la SARL ETANCHEITE 2000 d’assureur de la SAS JEAN CLAUDE LIET [Adresse 5] [Localité 15] représentée par Maître Emmanuelle MENARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Gregory D... et Mme Marie P... ; qu'une personne totalement tiers, M. Thierry Q... a reçu des messages orduriers signés fictivement de Mme C... ; que M. YY...

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab5bacdc6046d47794e94

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

2026 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SAEEE IDWEAVER Dreve [Adresse 1] [Adresse 2] BELGIQUE comparant par Me Louis [Localité 1] [Adresse 3] DEFENDEURS SAS ASENIUM [Adresse 4] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →