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479 résultats pour « Henneuse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

65c3d955c432ce7d11a6cb7c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

HENEO, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Nathalie LAGREE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0500 DÉFENDEUR Monsieur [U] [E], demeurant [Adresse 1] comparant en personne

Source officielle

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Annonces BODACC60 résultats

Journal officiel
Radiations

Henneuse, Jason Michaël

SIREN 883904054Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

26/05/2026

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Radiations

Henneuse, Alexandra

SIREN 920049053Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

21/04/2026

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Créations

HENNEUSE, Jason Michaël

SIREN 883904054Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

07/04/2026

Voir →

Créations

HENNEUSE, Yanis

SIREN 101319929Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

04/03/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR HENNEUSE CLEMENCE

SIREN 901894329Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

14/11/2025

Voir →

CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000024815380

Admin. suprême

16 novembre 2011

16 novembre 2011

administratif de Paris, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, a suspendu les travaux de démolition de la dalle du " Forum des Halles " à l'aplomb du magasin Hennes

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67081b1789f19e8c50f8d49e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

HENEO, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Karim BOUANANE de l’ASSOCIATION LEGITIA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #E1971 DÉFENDEUR Monsieur [X] [D], demeurant [

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6786b8d8df5b5c7d10ca5a12

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En l'espèce, la SAS HENEO produit un décompte du 8 novembre 2024 démontrant que Madame [B] [O] n'a aucun arriéré d'indemnité d'occupation à l'échéance d'octobre 2024 incluse.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67f56a4dbbf04ef7857bb284

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

civile de placement immobilier) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Florence BOUTHILLIER de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #T0007 DÉFENDERESSES Société HENNES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a1fba34cdc6046d47e94445

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Puis dans le cadre d'une convention tripartite en date du 30 avril 2022, la RIVP (tiers payeur), Mme [E] [L] (preneur) et la société Heneo (bailleur) ont convenu de la mise à disposition au profit de Madame

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0df

Cassation

13 novembre 1989

13 novembre 1989

; Sur le moyen unique de cassation proposé par Philippe Y... et pris de la violation des articles 485, 512 et 592 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt a été lu par M. le président Hereus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 01 Octobre 2001c/H & M - HENNES & MAURITZ SARL

6253c8b0bd3db21cbdd85fb0

Appel

27 février 2002

27 février 2002

LES APPELS : Appel a été interjeté par : H & M - HENNES & MAURITZ SARL, le 01 Octobre 2001, sur les dispositions pénales ; M. le Procureur de la République, le 01 Octobre 2001, contre H & M - HENNES &

Source officielle
TJ

Surendettement

68715749d395d6ba9f2a214e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

HENEO DEFENDEUR : [K] [P] AUTRES PARTIES : [E] [R] S.A.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d947c432ce7d11a6ca1c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

HENEO, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Nathalie LAGREE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0500 DÉFENDERESSE Madame [M] [W], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni

Source officielle
CC

civ3

607943309ba5988459c41750

Cassation

18 juin 1974

18 juin 1974

ET AU MARI DE CELLE-CI HENERE SOMMERS, AUJOURD'HUI DIVORCES, TOUS SES DROITS DE PROPRIETE SUR LA TERRE DITE TETAHORA, ETANT STIPULE QUE CETTE VENTE NE DEVIENDRAIT DEFINITIVE QU'APRES OBTENTION DE L'AUTORISATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf41

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Vu l'appel interjeté, le 26 février 2007, par les sociétés H&M HENNES ET MAURITZ AB, H&M HENNES ET MAURITZ GmbH et H&M HENNES ET MAURITZ Sarl, d'un jugement rendu par le tribunal de commerce de Paris le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2405154_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 septembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Hennes et Mauritz, demande au tribunal de condamner l'Etat à lui rembourser la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84ead

Appel

20 avril 2000

20 avril 2000

Ce pastel, attribué à Paul-César HELLEU, était reproduit en couleur sur la couverture du catalogue de la vente et également dans la gazette de l'Hôtel DROUOT.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d136d1e4f05d4f67b8d

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

LEGRAND CHAUFFAGE SERVICE [Adresse 6] [Localité 1] Me Brigitte MESUREUR, avocat au barreau d'AMIENS Maître HENNEAU Frédéric, administrateur judiciaire de la SARL LEGRAND CHAUFFAGE SERVICE [Adresse

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b9cb

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

Héréus, conseiller désigné par une ordonnance du premier président pour remplacer le président empêché, et de MM.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65aacc8d0c777d3ec8eb6479

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de la protection assistée de Caroline CROUZIER, Greffière Décision du 18 janvier 2024 PCP JCP ACR fond - N° RG 23/05282 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2FSX Par exploit d'huissier, la Société HENEO

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90106

Cassation

15 janvier 2026

15 janvier 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : U 25-12.031 Demandeurs: la société H & M Hennes & Mauritz (société à responsabilité limitée) et la société H & M Hennes & Mauritz

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90204

Cassation

9 février 2023

9 février 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : A 22-15.130 Demandeur : Société foncière Etoile Marceau Défendeur : la société H & M Hennes & Mauritz Requête n° : 950/22

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

61638ef10d12e998c06d9d5d

Appel

24 février 2011

24 février 2011

-condamné la société H&M HENNES ET MAURITZ aux dépens et dit qu'elle supportera les frais du constat dressé le 22 juin 2009.

Source officielle