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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58a
10 avril 2008
10 avril 2008
POLLET et Madame V.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500251.20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
B portent sur les mêmes dispositions du code monétaire et financier.
Source officielleJuge libertés détention
697f74d9cdc6046d4788257c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
psychiatriques Minute : 26/00001 Dossier : N° RG 26/00004 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IYKR ORDONNANCE Rendue le 09 JANVIER 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00063
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Ses bulletins de paye portent la mention d'opérateur 1er échelon.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d627
7 février 2011
7 février 2011
Jean-Marie X..., Mme Isabelle X... épouse Y... Z... et Mme Fanny X... à Mme Andrée B... épouse X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a4
6 mai 2008
6 mai 2008
Madame Isabelle X...
Source officiellePremière Présidence
635a2175c549ea05a7cd2c14
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX - dossier communiqué - réquisitions écrites ********* DEBATS : L'affaire a été débattue publiquement, à l'audience du 26 octobre 2022 à 10h devant Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-8
64bb73270d42fcd969e7ce47
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleciv3
été formés par la SCI La Sourcec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2010:C301402
1 décembre 2010
1 décembre 2010
(SCI Isabelle) ; que M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2105437_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
octobre 2011 par le préfet de Haute-Garonne ; 2°) d'enjoindre au préfet de Haute-Garonne de produire l'arrêté préfectoral limitant la vitesse maximale à 90km/heure sur l'autoroute A64 sur la commune de Portet-sur-Garonne
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c137
17 avril 2008
17 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleChambre Commerciale
643a42a7d83dbd04f5fb2a6c
13 avril 2023
13 avril 2023
PORTEA ET ASSOCIES dont le siège social se situe [Adresse 9] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448398
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 février et 23 mai 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Isabelle A, demeurant ... ; Mme A demande
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6692188ef3a19d0db6b711cf
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Il résulte de l'ensemble de ces éléments que Madame [V] [Z] souffre de troubles mentaux qui compromettent la sûreté des personnes et sont de nature à porter gravement atteinte à l'ordre public.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007975986
21 janvier 1998
21 janvier 1998
Robert de X..., demeurant ..., Mme Isabelle de X..., demeurant ..., Mme Laure de X..., demeurant ..., M.
Source officielleChambre 3-2
6a0ff9eecdc6046d478a5321
21 mai 2026
21 mai 2026
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : 21 mai 2026 à : Me Yann PREVOST Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
670f584f4ad0d5ee7d7e5cce
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en leur rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
670f584f4ad0d5ee7d7e5cd0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en leur rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente
Source officielleJLD
67096eed06866c0645d2d254
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Monsieur [Y] [B] né le 23 juin 1971 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 3] Absent(e) (en fugue), représenté(e) par Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60325aabccfbd98ff53c7cfa
20 février 2018
20 février 2018
Pierre-Henri LEBRUN, avocat au barreau de PARIS, toque : A.105 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Janvier 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle
Source officiellePage 6 sur 144