Isabelle, son épouse en date du 25 juillet 2006. Vu les conclusions de Monsieur X... Manuel et de Madame A... Isabelle en date du 19 octobre 2007. Vu les conclusions de Madame B...

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

(Indre), 12 ) de Mme Isabelle K..., demeurant à Briantes (Indre), 13 ) de Mme Christine J..., demeurant ..., Le Péchereau (Indre), 14 ) de Mme Bernadette L..., demeurant ...

[U] [S], représentant : Me Pascal GUERIN, avocat au barreau de REIMS INTIMEE Groupement FONDS COMMUN DE TITRISATION 'HUGO CREANCES III' ayant pour société de gestion la Sté EQUITIS GESTION SAS

APPELANTE Madame [P] [Z] divorcée [F] née le [Date naissance 1] 1930 à [Localité 9] (29), demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour Assistée de Me Isabelle

conseil de prud'hommes de Paris (1o Ch) - section encadrement - RG no 04/11678 APPELANT Monsieur Jean Pierre X... ... de l'Isle 93160 NOISY LE GRAND comparant en personne, assisté de Me Isabelle

- signé par Mme Isabelle FABREGUETTES, président et M.

ALTEAL C/ [H] [T] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 07 Octobre 2024 à Me Isabelle DURAND Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le lundi 07 octobre

ARRÊT no187 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt Février deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de Mlle A, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, rapporteur public ; La

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vuitton, Ortscheidt, avocat de M.

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Copper-Royer, avocat du RECTEUR DE L'ACADEMIE, CHANCELIER DES UNIVERSITES DE PARIS et de la SCP Gatineau

Hugues Z..., demeurant ..., 7 / de feu Denis G..., ayant demeuré ..., représenté par ses héritiers et représentants, 8 / de M. Joël A..., demeurant ..., 9 / de M.

(décédé) et de son fils Hugo né le 1er Juin 2005 à CHOLET ... 85290 ST LAURENT SUR SEVRE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 003039 du 26/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide

le : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS 2 BDR 109/111 rue Victor Hugo 92300

.-19200 USSEL Demanderesse ET : SCP DEBERNARD-DAURIAC, demeurant 25 boulevard Victor Hugo-87000 LIMOGES Défenderesse --- = = oO § Oo = =--- Le VINGT ET UN MAI DEUX MILLE DOUZE,

SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’ AVOCATS - 638 Maître Cécile LETANG de la SELARL CVS - 215 Maître Hugues

[V] [H] de la cession de créance du 21 décembre 2023 intervenue entre le FCT Hugo Créances II et le FCT Absus'; - débouter le FCT Hugo Créances II aux droits duquel se trouve actuellement le FCT Absus

Le 31 août 2017, le centre hospitalier Alpes-Isère a conclu avec la société Victor Hugo 21, propriétaire de locaux situés au 21 de l’avenue Victor Hugo à Seyssinet-Pariset, un bail en l’état futur d’achèvement

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