Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b908
24 avril 2008
24 avril 2008
En conséquence, ils sollicitent que Mademoiselle Isabelle X... soit déboutée du chef de ses demandes. SUR QUOI, LA COUR Sur l'incident élevé devant la Cour par Isabelle X...
Source officielle1ère B
686f8fa0b8daa57c7f5975fb
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[W] [H] à payer à la SAS MOTOBRIE [Localité 2] la somme de 2 000 euros T.T.C. au titre des prestations de démontage de la presse, CONDAMNE M.
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a53
12 avril 2024
12 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ed
19 mars 2012
19 mars 2012
69005) ... 71740 ST MAURICE LES CHATEAUNEUF représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
69e3536bcdc6046d47abd455
16 avril 2026
16 avril 2026
de formation à hauteur de 1 250 euros HT chacune ; * des prestations de reprise des données, et de mise en service pour un total de 1 530 euros HT.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c9
23 février 2011
23 février 2011
se prescrit par deux ans, à compter du premier jour du trimestre suivant celui auquel se rapportent lesdites prestations ; pour les prestations de l'assurance maternité, elle se prescrit par deux ans à
Source officielleciv2
60794b589ba5988459c42c08
5 janvier 1983
5 janvier 1983
INFIRMATIF ATTAQUE QUE LE JOURNAL LE MATIN DE PARIS EDITE PAR LA SOCIETE DU NOUVEAU QUOTIDIEN, A PUBLIE, DANS SON NUMERO DU 9 FEVRIER 1979, UN ARTICLE COMPORTANT LE PASSAGE SUIVANT : DIMANCHE DERNIER, ISABELLE
Source officiellecr
6137267ecd58014677426035
16 février 1994
16 février 1994
Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 1992, qui, pour escroqueries et complicité d'escroqueries, les a condamnées, la première à 2 ans d'emprisonnement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201075
21 juin 2012
21 juin 2012
tutelles a, par jugement du 15 novembre 1999, constaté la présomption d'absence de Roland X... et désigné pour le représenter dans l'exercice de ses droits et l'administration de ses biens, sa fille Isabelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201715
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR fixé à 411. 867, 13 € la réparation du préjudice patrimonial et à 86. 160 € la réparation du préjudice extra patrimonial résultant pour madame Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c17e
26 juin 2008
26 juin 2008
SUR LA PRESTATION COMPENSATOIRE : L'article 270 du Code Civil prévoit que " l'un des époux peut être tenu de verser à l'autre une prestation compensatoire destinée à compenser, autant qu'il est possible
Source officielle17e Chambre B
61627ea938d18b7ebf63d324
23 mai 2013
23 mai 2013
[C] [M] C/ Association ISI - INSERTION SOLIDARITE INTEGRATION Grosse délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918d7
20 mars 2014
20 mars 2014
Isabelle et A...
Source officielle2ème Chambre
6a15f7aacdc6046d4706b789
21 mai 2026
21 mai 2026
, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L192 En application des dispositions de l’article 812 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 27 Mars 2026 en audience publique devant Isabelle
Source officielleChambre 2-3
69d39fc3cdc6046d474ad4f2
1 avril 2025
1 avril 2025
de services s'y rapportant et notamment l'édition et le développement de logiciels, la création de sites, toutes prestations de conseil et de formation la vente de tous produits, articles et matériels
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020871118
17 juillet 2009
17 juillet 2009
jugement du 13 décembre 2007, enregistré au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 31 décembre 2007, par lequel le tribunal administratif de Paris a transmis au Conseil d'État la requête de Mme Isabelle
Source officielleciv1
613723cecd5801467740e6ec
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Lausanne 8 Bellevaux (Suisse), 5 / de Mme Isabelle A..., demeurant ... et actuellement sans domicile connu, 6 / de Mlle Anaïs X..., demeurant chez Mme A..., ... et actuellement sans domicile connu
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcae
18 avril 2011
18 avril 2011
APPELANTE : Mme Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16c
11 septembre 2008
11 septembre 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c173
26 juin 2008
26 juin 2008
A titre subsidiaire, elle accepte que cette prestation prenne la forme d'un capital de 20. 000 € payable par versements périodiques dans la limite de huit ans.
Source officiellePage 6 sur 398