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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
603740860cf4871ef6400635
7 mai 2015
7 mai 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE,
Source officielle8e Chambre A
61631515e03efc4516bd2d7e
26 janvier 2012
26 janvier 2012
APPELANTE SAS TRAVERE INDUSTRIES,, demeurant [Adresse 1] représentée Me Jean marie JAUFFRES, avoué à la Cour assisté par Me Philippe-Youri BERNARDINI, avocat au barreau de TOULON INTIMES
Source officielleChambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET
69b12658cdc6046d473f7ee7
7 avril 2025
7 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Messieurs Jean-Baptiste DUSART, Eric MENARD juges, assistés par Maître Marielle MONTFORT, greffière associée
Source officielleRétention Administrative
679875db5d0c5ebad4c058d4
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Assisté de Maître Jean-baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Monsieur [X] [U], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel
Source officielle4ème Chambre civile
66981c16b60c111a421ea714
17 juillet 2024
17 juillet 2024
décision du Tribunal de district de [Localité 10] (CHYPRE) du 2 mars 2021 représenté par Me Jacques-Alexandre GENET & Prosha DEHGHANI de la SELAS Archipel, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Jean-baptiste
Source officielle1ère Chambre A
60345006ff133a3ff81b72e1
3 janvier 2017
3 janvier 2017
PARIS, INTIMEE SARL TVMEDIA prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Joanna TOUATI de l'ASSOCIATION JOANNA TOUATI & JEAN
Source officiellecomm
613722a4cd580146773ff824
14 mai 1996
14 mai 1996
Jean-Baptiste Y..., demeurant ... le Roi, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit : 1°/ de M.
Source officielle16e chambre
615e0d87c25a97f0381f4db8
19 février 2015
19 février 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Madame Claire MORICE, Conseiller
Source officielleChambre commerciale
64364d4929c3df04f589a50c
11 avril 2023
11 avril 2023
: Monsieur [G] [M] né le 10 Mai 1971 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Pierre-Edouard MOULIN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO
69e346a2cdc6046d47aafe4b
14 avril 2026
14 avril 2026
code de commerce ; PROLONGE exceptionnellement la période d'observation dans le cadre de la procédure de Redressement Judiciaire ouverte à l'encontre de : SAS KE3, L'acquisition, la détention, la cession
Source officielle2ème chambre 2ème section
670d6105d1ffbed0eed8e5a9
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Localité 4] Représenté par Maître Cécile ROUQUETTE TEROUANNE de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire P0098 S.C.I. [9] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Maître Jean-Baptiste
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d2b
2 avril 2024
2 avril 2024
EXATECH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Jean-Baptiste AUSSILLOUX, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 06 Février
Source officiellesoc
613723adcd5801467740cd18
16 mai 2001
16 mai 2001
Marc Y..., domicilié 20, place Jean-Baptiste Durand, 47000 Agen, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Bonfanti et fils, de commissaire à l'exécution du plan de redressement
Source officielle1ère chambre
DTA_1903692_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
B a réalisé, au titre de l'année 2018, une plus-value de 76 617 euros sur la vente d'un bien immobilier dont il était propriétaire et situé 1 rue Jean-Baptiste Dumas à Cannes.
Source officielleTrib. de Commerce
69f71cb8cdc6046d476deef2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Localité 2] Président : Madame Alice DORMOY épouse MARRAUD DES GROTTES Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE
Source officielleTrib. de Commerce
69f74620cdc6046d47713bf0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
liquidation judiciaire simplifiée A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 06/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE
Source officielleTrib. de Commerce
69f7498acdc6046d4771847d
19 janvier 2026
19 janvier 2026
du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE
Source officielleciv1
613720f9cd580146773eff09
14 juin 1989
14 juin 1989
(Essonne), 2°) de Madame Georgette C..., demeurant ... (1er), 3°) de Mademoiselle Odette, Lucienne, Jeanne E..., demeurant ..., à Colombes (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation.
Source officielleTrib. de Commerce
69f78b9ecdc6046d477a401f
20 avril 2026
20 avril 2026
Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE
Source officielleChambre 2-4
69d3bb4ccdc6046d474c9a18
9 avril 2025
9 avril 2025
Adresse 1] CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE * Mme [U] [N], demeurant [Adresse 2], présidente de ladite société, non comparante, laquelle société est représentée par Me Jean-Baptiste
Source officiellePage 6 sur 26