OKTOPUS c/ [K] [X] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE Nous, Jean-Baptiste HAQUET, président de chambre, désigné par ordonnance de Monsieur le premier président de

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 22 mai 2026 DEMANDERESSE Madame [E] [L] née le 19 Décembre 1996 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jean-baptiste

né le 14 Juillet 1937 à LYON (69004) ... 69380 DOMMARTIN représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Baptiste BERARD, avocat au barreau de LYON * * * * * *

Le devis est accepté selon bon de commande du 15 mars 2018.

SUD FONCIER [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me Jean-Baptiste

Des devis de réparations des désordres ont été transmis par la SCI LES RIVES à la Cie AXA laquelle a souhaité qu’une autre entreprise soit consultée afin de réduire le coût de la remise en état.

VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU 6/16 ALLEE MOLIERE A COLOMBES (92700), représenté par son syndic la Société G.MAUDUIT&CIE, Ayant son siège 36, rue Jean-Baptiste

VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU 6/16 ALLEE MOLIERE A COLOMBES (92700), représenté par son syndic la Société G.MAUDUIT&CIE, Ayant son siège 36, rue Jean-Baptiste

SOL ESSAIS Copie exécutoire délivrée à Me Bastien PELLEGRIN Copie certifiée conforme délivrée à Me Jean-baptiste BISSON Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI Me Vivian THOMAS Me Eric VEZZANI

rendu le 12 mars 2021 par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : N° RG : 1120000852 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-baptiste

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Didier X... ... 78790 ARNOUVILLE LES MANTES représenté par la SCP BOMMART MINAULT, avoués- No du dossier 00033397 plaidant par Maître Jean

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Jean Claude X...

IARD, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°722 057 460, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jean-baptiste

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 09/04/2026 DEMANDEUR (s) : La Société SARTH'ES CALIERS (SAS) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître Jean-Baptiste

Il précise que les travaux consistaient en la rénovation, l'extension et la surélévation d'une bâtisse ancienne.

GERMAIN, avocat au Barreau de Martinique, substitué par Maître Mauranne MOUFLET, avocat au Barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Daniel COLOMBANIJugesMonsieur Hervé JEAN-BAPTISTE

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 19/13566 APPELANT Monsieur [O] [E] [Adresse 2] [Localité 4] né le 31 Octobre 1950 à [Localité 5] De nationalité française représenté par Me Jean-Baptiste SOUFRON

Jean-Baptiste de Froment, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; 1. Considérant que le désistement de M.G..., M. J...et M.

d'inscription au RG de première instance 20/00006 ARRET DU 14 JANVIER 2025 APPELANT : Monsieur [C] [F] né le 03 Janvier 1962 à [Localité 6] (ALGERIE) [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Jean-baptiste

Francis Devey, demeurant 7, rue Jupiter à Cappelle La Grande (Nord), 18°/ de M. Jean-Pierre Darcourt, demeurant 16, rue des Frères Lumière à Gravelines (Nord), 19°/ de M.