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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
69cf6e90cdc6046d47f50138
2 avril 2026
2 avril 2026
Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
64a7af063bcaf505db696254
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
66878c8c05d6f7f678d48db0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président de chambre Madame Elisabeth TOULOUSE, Président de chambre Monsieur Jean-Marc
Source officielleVENDREDI
69a9bcdacdc6046d47a0e274
9 janvier 2026
9 janvier 2026
comparaissant par Maître Caroline FABBRI, Avocat à la Cour, DEFENDERESSE SAS [Q] [K], [Adresse 2] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 14 novembre 2025 par Christian JEANNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc1
26 novembre 2008
26 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP GIDE-LOYRETTE-NOUEL EXPÉDITIONS à : URSSAF DU LOIRET SA LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE OUEST DRASS ORLÉANS
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc4
26 novembre 2008
26 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP GIDE-LOYRETTE-NOUEL EXPÉDITIONS à : UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS
Source officielleChambre 1-6
653b554e08c361831812f56f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Monsieur Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e656
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-6
65b35a041d7564000872db2e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85053
6 septembre 2000
6 septembre 2000
A..., Monsieur PUISNEL Jean J..., Madame BOUFFLET B...
Source officielleChambre 1-6
642fb556cece1704f5747341
6 avril 2023
6 avril 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-3
68e899f960ca52a2831c0292
9 octobre 2025
9 octobre 2025
NOEL, Président Mme Claire OUGIER, Présidente de chambre Mme Magali VINCENT, Conseillère, magistrat rapporteur qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
61625c97d64a6b1f51487738
3 juin 2014
3 juin 2014
T], fille de Madame [L] [T], gérant décédé de ladite société, [Adresse 2] ou encore à défaut au [Adresse 4] Représentée par Me Mathieu DEBROISE, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Tanguy NOEL
Source officiellecr
613725fccd58014677422148
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Jean-Marc, - E... Jean-Luc, - B...
Source officielleRéférés
696574c8cdc6046d4712dfb7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DUFAU JEAN ROBERT, dont le siège social est sis [Adresse 10] non comparante SAM SMABTP assureur de la société DISFEB, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Maitena HUERTA, avocat
Source officiellecr
613725f6cd58014677421e3c
3 décembre 2002
3 décembre 2002
Noëlle, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 14 janvier 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Bernard Z... du chef
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69eb48e0cdc6046d475da718
21 avril 2026
21 avril 2026
REPRESENTANT(S) : Me Charles-Eloi MERGER DEFENDEUR(S) : LS AUTO PIECES (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] REPRESENTANT(S) : défaillant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Jean-Luc
Source officielle2ème Chambre
63cf8498a6687f7c904cbb41
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Mme [Y] [Z] Société BERREZAI Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me NOEL
Source officielleChambre 1-6
651fa4e0c601f0831899146d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-3
696ab62bcdc6046d47944f37
15 janvier 2026
15 janvier 2026
NOEL, Président Mme Claire OUGIER, Présidente de chambre Mme Magali VINCENT, Conseillère, magistrat rapporteur qui en ont délibéré.
Source officiellePage 6 sur 31
PERNET, Jean-Noël
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG : 14/08
16/02/2017
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PERNET, Jean-Noël
Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Troyes où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication
23/09/2015
Voir →
PERNET, Jean-Noël
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement ; mandataire judiciaire à la liquidation : SCP CROZAT - BARAULT-MAIGROT, 2, Place Casimir Périer, 10000 Troyes ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur
30/07/2014
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