Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4ef
18 avril 2012
18 avril 2012
Z...à Monsieur Pascal X...était régulier et que dès lors aucune faute ne pouvait être imputée à cette dernière du fait de la résiliation du bail dont bénéficiait Monsieur Pascal X..., débouté en conséquence
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse D... , Daniel Benoit X..., Joel Antoine X..., David Raphaëlle D...
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2017:AV17008
23 mai 2017
23 mai 2017
Jean-Claude D..., M. Alain E..., Mme Christine F... épouse E..., Mme Marie-Claire G... veuve H..., M. Benoît G..., M. Jean-Jacques G..., Mme Solange X... épouse I..., Mme Ginette X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92320
23 avril 2015
23 avril 2015
parcelle AC no 341.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7df
27 mai 2008
27 mai 2008
ECONOMIQUE ARRET DU 27 MAI 2008 RG : 06 / 01414 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX de PERONNE EN DATE DU 27 février 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Benoît
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007911598
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Jean-Philippe S..., à Mme Christiane Y..., à MM. Bernard H..., Marcel XY..., Didier R..., Jean-Marie K..., Jérôme L..., à Mme Pascale C..., à MM.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005315
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Jean-Benoît U, demeurant ... ; Mme Marie V, demeurant ... ; Mme Tsiporah W, demeurant ... ; Mme Hélène X, demeurant ... ; M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007758525
20 juillet 1990
20 juillet 1990
Benoît Z... à reprendre et à exploiter diverses parcelles mises en valeur par les requérants ; 2°) annule les arrêtés du Préfet de la Somme en date du 15 novembre 1985 ; Vu les autres pièces du dossier
Source officielle4e Chambre B
61632b3681886c8c1bac975e
20 septembre 2011
20 septembre 2011
MAITRE - Olivier CAPRA - Xavier COLONNA - Pascal BONETTO, -de condamner la SCP Alain BONETTO - Gilbert CAPRA - Jean-Luc MAITRE - Olivier CAPRA - Xavier COLONNA - Pascal BONETTO à réparer son préjudice
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6416c7633dcd15b3b66
2 septembre 2022
2 septembre 2022
BENOIT ET ASSOCIES CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 02 09 22 à Me Jean-marc DENJEAN Me Virginie CHASSON Me Pascal SAINT
Source officielleciv3
61372135cd580146773f1dd7
11 juillet 1990
11 juillet 1990
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Raymonde C... née Bertrand, demeurant à Pontcharra (Isère), La Charmandière, café-restaurant, Le Hameau de Villard Benois
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91973
23 juillet 2014
23 juillet 2014
, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Mme Laurence Jeanne Françoise Y... épouse E... ... 75006 PARIS assisté de Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310598
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Pascal J..., domicilié [...] , 24°/ à M. Guy K... AB..., 25°/ à Mme Frédérique L..., domiciliés [...] , 26°/ à Mme Astrid K... AB..., domiciliée [...] , 27°/ à M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007761081
17 mai 1991
17 mai 1991
Jean X..., demeurant ... ; M.
Source officiellechambre 1-10
69d05ac2cdc6046d470b2290
10 avril 2025
10 avril 2025
GOSSET Avocat et comparant par Me Pascal RENARD Avocat (E1578) APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte introductif d'instance du 20 mars 2024, la SAS ATELIER BOC assigne la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE
Source officielleciv3
6137266ccd58014677425700
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Jean-Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit : 1 / de M.
Source officielleChambre sociale
64e5a156bd300fd969374cb5
18 août 2023
18 août 2023
Après jonction des deux procédures, le tribunal paritaire des baux ruraux de Saint-Benoît, par jugement rendu le 19 avril 2021, a débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ede
17 février 2016
17 février 2016
Pascal B... ... 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Déborah MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd18
22 avril 2011
22 avril 2011
.-19000 TULLE représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Paule DALLET LOMBARTEIX, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me Benoit ROCHE, avocat INTIME Communication
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301207
3 novembre 2016
3 novembre 2016
devant la cour pour solliciter une nouvelle expertise, laquelle a été ordonnée par arrêt précité du 13 décembre 2012, ne permet pas davantage d'établir le lien entre Benoît X... qui avait reçu la parcelle
Source officiellePage 6 sur 33