de police pour infractions à la législation sur les stupéfiants, vols, dégradation de biens - avaient en effet été découvertes dans l'appartement de Jean-Luc Geille ; qu'un ami de Jean-Luc Y..., Juan

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 octobre 2011), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 18 mars 2009, pourvoi n° 08-11.011), que par acte du 14 mars 1985, la société Julian

Ainsi qu'il a été dit précédemment, la responsabilité de la commune de Juillan n'est pas engagée. Par suite, les conclusions aux fins d'injonction de la requête de M.

#Juan Miguel Fernández Ortiz contro Commissione europea.#Causa F-1/06.

Maria, Iturbe Abasolo, Domingo, Pagoaga Gallastegu, José, Manuel, Apalategui Z..., Miguel X..., Perez Revilla, Tomas, Celaya C..., Francisco, Xavier, Marquiegui Ayastuy, Pablo, Izaguirre Santesteban, Juan

D'une part, par un mémoire, enregistré le 20 février 2025, la société Julian a informé le tribunal qu'elle se désistait de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 22-22.856 Demandeur(s) : la société Juline Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur

JULLIAN ET Cie comprendra aussi la somme de 760 € mise à la charge de la S.A.

à titre de dommages et intérêts, - débouté la SCI Julyann de sa demande à titre de perte de chance, - débouté la SCI Julyann de sa demande à titre des travaux de remise en état du local commercial,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Julian, sise

B et de Me Picard représentant la commune de Juillan. Considérant ce qui suit : 1. M.

Juan-les-Pins Centre, ayant son siège avenue Georges Pompidou, Résidence du Golf à Vallauris-Golfe-Juan (06220) ; la S.C.I.

La SCP Salha - Juzan - Fagoaga - Alonso a formé un pourvoi en cassation.

Y..., Mme Z..., Mme A..., Mme B..., salariés de la société Savefil, représentée par son liquidateur la société ITM équipement de la personne, Mme C..., Mme D..., Mme E..., salariées de la société Julene

La commune de Vallauris Golfe-Juan demande à la Cour de prononcer le sursis à exécution de ce jugement. Sur la demande de sursis à exécution : 2.

Juan à Vallauris (06220) ; l'ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET LA QUALITE DE LA VIE DE GOLFE-JUAN VALLAURIS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement 1324/88/11 du 15 décembre

Baudouin à Juan-les-Pins.

[M] Défendeur : la société Julyann Requête n° : 202/24 Ordonnance n° : 90637 du 13 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Julyann, ayant la SCP Waquet, Farge

; Vu la demande, enregistrée le 3 octobre 2005 au greffe du tribunal administratif de Montpellier, présentée par la SOCIETE JULLIAN, dont le siège est 3, chemin des Près à Meynes (30840) ; la SOCIETE

Le désistement de la commune d'Antibes Juan-les-Pins est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.