[J] et autre Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : Mme [Y] et autres Ordonnance : 50371 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.

CIV. 3 JL COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 22 juin 2022 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 514 F-D Pourvoi n° Q 21-17.071

[B] Avocat(s) : Me Occhipinti Ordonnance : 50098 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [E] Pourvoi n° : Q 22-13.671 Demandeur(s) : la société Marlhioux Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la société MMA IARD

[C] Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la société BNP paribas personal finance et autres Avocat(s) : la SARL Delvolvé et Trichet Ordonnance : 50582 ORDONNANCE

CIV.3 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 juin 2016 Rejet M.

Fulchiron, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme [M], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [K], après débats en l'audience publique du 14 septembre 2021 où étaient présents

Sur le rapport de Mme Vieillard, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Par un jugement n° 0903613 du 28 juin 2010, le tribunal administratif de Nîmes a rejeté sa demande.

de ces dispositions par Me Occhipinti, avocat de M.

[R] et autres Requête n° : 105/23 Ordonnance n° : 90705 du 15 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M.

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Atalian propreté, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [L] [S] [T] épouse [V], ayant Me Occhipinti

[G] [Z], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats

Sur le rapport de Mme Collomp, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires [Adresse 1] , représenté par son syndic le cabinet Gabstan, dont le siège est [Adresse 2], contre le jugement rendu le 9 juillet

Maron, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Aparisi, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 16 juin 2021 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [L], et l'avis de M.