Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 septembre 2003, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour diffamation publique envers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme X... et à la SCI La Bernadière de ce qu'ils se sont

novembre 2003, la cour d'appel s'est déclarée incompétente, a renvoyé le Ministère public à se pourvoir ainsi qu'il aviserait et, avant dire droit, a ordonné une expertise médicale sur dossiers de Bernard

X... qui déposent leurs déclarations d'impôts à cette adresse (pièces n° 12a et 2a) ; que M. et Mme Bernard X... ont acquis le 13 juillet 1995 la parcelle CS 111, ..., sur la commune d'Aix-en-Provence

L'exposé financier a été fait par Bernard Y... et Bérénice de Saint-Etienne.

Bernard de X..., "semblant avoir succédé à M. Z...", a pris contact avec M.

Sur les trois moyens, réunis : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Sens, 29 juillet 1988), que M.

Bernard Y..., 2 / de Mme Bernard Y..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19ème chambre, en date du 24 novembre 2004, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné à 6 mois d'emprisonnement

La société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION (nouvellement dénommée BC.n) s’est vue confier le lot « clos couvert » n°1.

Par jugement du 1er juillet 2024, le tribunal : - déclare le recours de la société Bernard Trucks recevable, - déclare la décision de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 22 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour complicité et recel d'escroquerie en bande

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 13 septembre 2005, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, 25 000 euros d'amende, a ordonné la publication

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 30 avril 1999, qui, dans la procédure suivie contre Walter Z... pour délit de blessures involontaires,

Bernard X... à la société SEE Triguero incombait au salarié, la cour d'appel a simplement relevé "qu'il convient d' examiner l'ordre chronologique des circonstances de la rupture ; que Bernard X... a rompu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant

intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 1382 du code civil, de l'article 29 et 31 de la loi du 5 juillet

Jean-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 19 décembre 2000, qui, pour complicité d'établissement d'une attestation faisant état de faits matériellement inexacts